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  1. Résultat n°1

    Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    AUBERSON Laurent[co-auteur]

    Cote

    Br3230

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté...
  2. Résultat n°2

    juillet-octobre 1766.

    Date

    1766

    Cote

    4E10066

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • juillet-octobre 1766.
  3. Résultat n°3

    1681-1689.

    Date

    1681-1689

    Cote

    4E9754

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • GRILLET (Jean)
    • (1674-1705)
    • 1681-1689.
  4. Résultat n°4

    Jugements : extraits, 1787.

    Date

    1787

    Cote

    3H63

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Louvennes, 1787-1789
    • Jugements : extraits, 1787.
  5. Résultat n°5

    janvier-mai 1783.

    Date

    1783

    Cote

    4E10189

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1783.
  6. Résultat n°6

    septembre-novembre 1774.

    Date

    1774

    Cote

    4E10214

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • septembre-novembre 1774.
  7. Résultat n°7

    janvier-juin 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E16989

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • ALEVEQUE (Emile Eugène Henri)
    • (1900-1919)
    • janvier-juin 1911.
  8. Résultat n°8

    1731.

    Date

    1731

    Cote

    4E9854

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • 1731.
  9. Résultat n°9

    19 mars 1745-6 juillet 1752.

    Date

    1745-1752

    Cote

    4E10494

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • REPERTOIRES
    • ARNAUD (Benoît)
    • (1745-1752)
    • 19 mars 1745-6 juillet 1752.
  10. Résultat n°10

    janvier-février 1772.

    Date

    1772

    Cote

    4E10162

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-février 1772.
  11. Résultat n°11

    1613-1614.

    Date

    1613-1614

    Cote

    4E13/85

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Claude)
    • (1586-1633)
    • 1613-1614.
  12. Résultat n°12

    an VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    4E10143

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • an VI.
  13. Résultat n°13

    juillet-septembre 1782.

    Date

    1782

    Cote

    4E10255

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • juillet-septembre 1782.
  14. Résultat n°14

    1er semestre 1816.

    Date

    1816

    Cote

    4E15/597

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • DARLAY (Julien-Marie)
    • (an VIII-1829)
    • 1er semestre 1816.
  15. Résultat n°15

    1779.

    Date

    1779

    Cote

    4E13/328

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • REPERTOIRES
    • DALPHIN (Joseph Laurent)
    • (1741-1788)
    • 1779.
  16. Résultat n°16

    1681.

    Date

    1681

    Cote

    4E13/134

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Jean)
    • (1650-1685)
    • 1681.
  17. Résultat n°17

    mai-juin 1780.

    Date

    1780

    Cote

    4E10243

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • mai-juin 1780.
  18. Résultat n°18

    La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

    Date

    1761-1788

    Cote

    3H87

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788)...
  19. Résultat n°19

    5 mai 1695.

    Cote

    4E17933

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • DUNAND (André)
    • (1695)
    • 5 mai 1695.
  20. Résultat n°20

    1663.

    Date

    1663

    Cote

    4E9666

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COLOMBET (Philibert)
    • (1660-1672)
    • 1663.
  21. Résultat n°21

    janvier-mars 1813.

    Date

    1813

    Cote

    4E10572

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • janvier-mars 1813.
  22. Résultat n°22

    1821.

    Date

    1821

    Cote

    4E15/305

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • MOTAY (Jean)
    • (1819-1854)
    • 1821.
  23. Résultat n°23

    1er janvier-29 juin 1768.

    Date

    1768

    Cote

    4E16213

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour
    • MINUTES
    • MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat...
    • (1766-1769)
    • 1er janvier-29 juin 1768.
  24. Résultat n°24

    nivôse-ventôse an VII.

    Date

    1798-1799

    Cote

    4E48/236

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • GRAMMONT (Claude Marie)
    • (1794-1812)
    • nivôse-ventôse an VII.
  25. Résultat n°25

    juin-décembre 1740.

    Date

    1740

    Cote

    4E9867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • juin-décembre 1740.
  26. Résultat n°26

    1er semestre 1795.

    Date

    1795

    Cote

    4E15/251

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • FLESCHON (Claude Joseph)
    • (1771-1819)
    • 1er semestre 1795.
  27. Résultat n°27

    1er semestre 1869.

    Date

    1869

    Cote

    4E15/705

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • PUVINEL (François-Marie)
    • (1830-1869)
    • 1er semestre 1869.
  28. Résultat n°28

    1758-1769.

    Date

    1758-1769

    Cote

    4E10042

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • TESTAMENTS
    • CARRON (Jean Claude)
    • (1758-1769)
    • 1758-1769.
  29. Résultat n°29

    1626-1627.

    Date

    1626-1627

    Cote

    4E9604

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Première étude
    • MINUTES
    • TRIBILLET (Jean le Jeune) (Exercie et demeure à Montfleur...
    • (1607-1631)
    • 1626-1627.
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1813-1818

    Cote

    5E433/12

    • Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Registre des délibérations du conseil municipal.
  31. Résultat n°31

    mars-avril 1771.

    Date

    1771

    Cote

    4E10084

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • mars-avril 1771.
  32. Résultat n°32

    novembre-décembre 1770.

    Date

    1770

    Cote

    4E10082

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • novembre-décembre 1770.
  33. Résultat n°33

    janvier-mai 1785.

    Date

    1785

    Cote

    4E10194

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1785.
  34. Résultat n°34

    2ème semestre 1873.

    Date

    1873

    Cote

    4E15/1108

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • JACQUIN (Jules-François-Antoine)
    • (1865-1889)
    • 2ème semestre 1873.
  35. Résultat n°35

    janvier-juin 1894.

    Date

    1894

    Cote

    4E16950

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Marie Cyprien Georges)
    • (1884-1899)
    • janvier-juin 1894.
  36. Résultat n°36

    Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.

    Date

    1790

    Cote

    3H23

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques...
    • Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...
  37. Résultat n°37

    2ème semestre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E15/1157

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 2ème semestre 1898.
  38. Résultat n°38

    1er avril-22 juin 1812.

    Date

    1812

    Cote

    4E10561

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire...
    • (an IX-1823)
    • 1er avril-22 juin 1812.
  39. Résultat n°39

    10 mai 1843-11 mars 1846.

    Date

    1843-1846

    Cote

    4E15/1044

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • REPERTOIRES
    • OLIVIER (Jean-Baptiste Eléonore)
    • (1843-1846)
    • 10 mai 1843-11 mars 1846.
  40. Résultat n°40

    2ème semestre 1861.

    Date

    1861

    Cote

    4E15/1083

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • MOREL (Jean-Marie Félix)
    • (1847-1865)
    • 2ème semestre 1861.
  41. Résultat n°41

    1853.

    Date

    1853

    Cote

    4E15/337

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • MOTAY (Jean)
    • (1819-1854)
    • 1853.
  42. Résultat n°42

    1er semestre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E15/765

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • COMMERSON (Pierre-Marie)
    • (1870-1910)
    • 1er semestre 1898.
  43. Résultat n°43

    31 janvier 1774-14 janvier 1779.

    Date

    1774-1779

    Cote

    4E10511

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • REPERTOIRES CHRONOLOGIQUES, CAHIERS PAR ANNEE
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-an II)
    • 31 janvier 1774-14 janvier 1779.
  44. Résultat n°44

    2ème semestre 1884.

    Date

    1884

    Cote

    4E15/738

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • COMMERSON (Pierre-Marie)
    • (1870-1910)
    • 2ème semestre 1884.
  45. Résultat n°45

    1671.

    Date

    1671

    Cote

    4E9713

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Jean) I
    • (1661-1709)
    • 1671.
  46. Résultat n°46

    1701.

    Date

    1701

    Cote

    4E15/109

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • BACHOT (Hubert)
    • (1674-1723)
    • 1701.
  47. Résultat n°47

    1er semestre 1786.

    Date

    1786

    Cote

    4E15/892

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • CLERC (Pierre Joseph)
    • 1er semestre 1786.
  48. Résultat n°48

    2ème semestre 1825.

    Date

    1825

    Cote

    4E15/1008

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • CLERC (César Antoine Bernard)
    • (an X-1842)
    • 2ème semestre 1825.
  49. Résultat n°49

    1er semestre 1798.

    Date

    1798

    Cote

    4E15/257

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • FLESCHON (Claude Joseph)
    • (1771-1819)
    • 1er semestre 1798.
  50. Résultat n°50

    janvier-février 1782.

    Date

    1782

    Cote

    4E10252

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • janvier-février 1782.
  51. Résultat n°51

    1723. (Lacune de 1725 à 1738. Durant cette période les actes sont passés devant Anatoile Badoulier, notaire à Saint-Julien. (4 E 15/793-805)

    Date

    1723

    Cote

    4E15/131

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • BACHOT (Hubert)
    • (1674-1723)
    • 1723. (Lacune de 1725 à 1738. Durant cette période...
  52. Résultat n°52

    1er vendémiaire-10 nivôse an XIV.

    Date

    1805

    Cote

    4E15/579

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • DARLAY (Julien-Marie)
    • (an VIII-1829)
    • 1er vendémiaire-10 nivôse an XIV.
  53. Résultat n°53

    Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    BESSARD Pierre[auteur]

    Cote

    4oF19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
  54. Résultat n°54

    avril-juillet 1781.

    Date

    1781

    Cote

    4E10112

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • avril-juillet 1781.
  55. Résultat n°55

    10 février 1597-1er octobre 1606.

    Date

    1597-1606

    Cote

    4E9593

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • MOREL (Etienne)
    • (1597-1620)
    • 10 février 1597-1er octobre 1606.
  56. Résultat n°56

    3 vendémiaire an IX-28 mars 1812.

    Date

    1800-1812

    Cote

    4E48/290

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • REPERTOIRES
    • GRAMMONT (Claude Marie)
    • (an III-1812)
    • 3 vendémiaire an IX-28 mars 1812.
  57. Résultat n°57

    4ème trimestre an VII.

    Date

    1799

    Cote

    4E15/930

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • CLERC (Pierre Joseph)
    • 4ème trimestre an VII.
  58. Résultat n°58

    3ème trimestre 1807.

    Date

    1807

    Cote

    4E15/961

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • CLERC (César Antoine Bernard)
    • (an X-1842)
    • 3ème trimestre 1807.
  59. Résultat n°59

    2ème semestre 1758.

    Date

    1758

    Cote

    4E15/173

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • GREA (Pierre)
    • (1738-1771)
    • 2ème semestre 1758.
  60. Résultat n°60

    janvier-juillet 1783.

    Date

    1783

    Cote

    4E10116

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • janvier-juillet 1783.
  61. Résultat n°61

    juillet-septembre 1808.

    Date

    1808

    Cote

    4E10566

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • juillet-septembre 1808.
  62. Résultat n°62

    septembre-décembre 1776.

    Date

    1776

    Cote

    4E10223

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • septembre-décembre 1776.
  63. Résultat n°63

    23 octobre 1830-6 avril 1861. (Le registre coté 4 E 48/298 rassemble aussi les répertoires d'Antoine Piquet (15 janvier 1825-17 octobre 1830) et de Claude Auguste Nicolot (11 avril 1861-26 novembre 1871).)

    Date

    1830-1861

    Cote

    4E48/298

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Etude principale B
    • REPERTOIRES
    • CHARPY (Louis Aimé Victor) (Cf. répertoires Georges...
    • (1830-1861)
    • 23 octobre 1830-6 avril 1861. (Le registre coté 4 E...
  64. Résultat n°64

    1662-1666.

    Date

    1662-1666

    Cote

    4E9672

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • REPERTOIRES
    • GUYOLOT (Philibert)
    • (1661-1672)
    • 1662-1666.
  65. Résultat n°65
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    238 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er septembre 1738 et le 31 décembre 1751

    Cote

    5E433/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • G
    • Gigny
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  66. Résultat n°66

    2ème semestre 1744.

    Date

    1744

    Cote

    4E15/145

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • GREA (Pierre)
    • (1738-1771)
    • 2ème semestre 1744.
  67. Résultat n°67

    avril-juillet 1774.

    Date

    1774

    Cote

    4E10171

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • avril-juillet 1774.
  68. Résultat n°68

    Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).

    Date

    1770-1788

    Cote

    3H81

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des...
  69. Résultat n°69

    an XII.

    Date

    1803-1804

    Cote

    4E48/229

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • GRAMMONT (Claude Marie)
    • (1794-1812)
    • an XII.
  70. Résultat n°70

    Echo de la Petite Montagne (L')

    Date

    1982-...

    Cote

    Per278

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Echo de la Petite Montagne (L')
  71. Résultat n°71

    décembre 1883.

    Date

    1883

    Cote

    4E17006

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Etude principale B
    • MINUTES
    • ROZ
    • (1881-1887)
    • décembre 1883.
  72. Résultat n°72

    juillet-décembre 1856.

    Date

    1856

    Cote

    4E48/136

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • BOLOMIER (Philibert)
    • (1813-1858)
    • juillet-décembre 1856.
  73. Résultat n°73

    juillet-septembre 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E10593

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • juillet-septembre 1818.
  74. Résultat n°74

    2ème semestre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4E15/1159

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 2ème semestre 1899.
  75. Résultat n°75

    3ème trimestre 1864.

    Date

    1864

    Cote

    4E48/1

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Cyprien Albert)
    • (1858-1885)
    • 3ème trimestre 1864.
  76. Résultat n°76

    Comptes de gestion.

    Date

    1793-1820

    Cote

    5E433/50

    • Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
    • Archives postérieures à 1790
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion
    • Comptes de gestion.
  77. Résultat n°77

    2ème semestre 1881.

    Date

    1881

    Cote

    4E15/732

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • COMMERSON (Pierre-Marie)
    • (1870-1910)
    • 2ème semestre 1881.
  78. Résultat n°78

    juillet-décembre 1847.

    Date

    1847

    Cote

    4E48//156

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • BOLOMIER (Philibert)
    • (1813-1858)
    • juillet-décembre 1847.
  79. Résultat n°79

    janvier-avril 1766.

    Date

    1766

    Cote

    4E9964

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Philibert François) (Notaire royal résidant...
    • (1750-an III)
    • janvier-avril 1766.
  80. Résultat n°80

    mars-avril 1777.

    Date

    1777

    Cote

    4E10225

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • mars-avril 1777.