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  1. Résultat n°1

    Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    AUBERSON Laurent[co-auteur]

    Cote

    Br3230

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté...
  2. Résultat n°2

    juillet-octobre 1766.

    Date

    1766

    Cote

    4E10066

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • juillet-octobre 1766.
  3. Résultat n°3

    1681-1689.

    Date

    1681-1689

    Cote

    4E9754

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • GRILLET (Jean)
    • (1674-1705)
    • 1681-1689.
  4. Résultat n°4

    Jugements : extraits, 1787.

    Date

    1787

    Cote

    3H63

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Louvennes, 1787-1789
    • Jugements : extraits, 1787.
  5. Résultat n°5

    janvier-mai 1783.

    Date

    1783

    Cote

    4E10189

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1783.
  6. Résultat n°6

    septembre-novembre 1774.

    Date

    1774

    Cote

    4E10214

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • septembre-novembre 1774.
  7. Résultat n°7

    janvier-juin 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E16989

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • ALEVEQUE (Emile Eugène Henri)
    • (1900-1919)
    • janvier-juin 1911.
  8. Résultat n°8

    1731.

    Date

    1731

    Cote

    4E9854

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • 1731.
  9. Résultat n°9

    19 mars 1745-6 juillet 1752.

    Date

    1745-1752

    Cote

    4E10494

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • REPERTOIRES
    • ARNAUD (Benoît)
    • (1745-1752)
    • 19 mars 1745-6 juillet 1752.
  10. Résultat n°10

    janvier-février 1772.

    Date

    1772

    Cote

    4E10162

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-février 1772.
  11. Résultat n°11

    1613-1614.

    Date

    1613-1614

    Cote

    4E13/85

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Claude)
    • (1586-1633)
    • 1613-1614.
  12. Résultat n°12

    an VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    4E10143

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • an VI.
  13. Résultat n°13

    juillet-septembre 1782.

    Date

    1782

    Cote

    4E10255

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • juillet-septembre 1782.
  14. Résultat n°14

    1er semestre 1816.

    Date

    1816

    Cote

    4E15/597

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • DARLAY (Julien-Marie)
    • (an VIII-1829)
    • 1er semestre 1816.
  15. Résultat n°15

    1779.

    Date

    1779

    Cote

    4E13/328

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • REPERTOIRES
    • DALPHIN (Joseph Laurent)
    • (1741-1788)
    • 1779.
  16. Résultat n°16

    1681.

    Date

    1681

    Cote

    4E13/134

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Jean)
    • (1650-1685)
    • 1681.
  17. Résultat n°17

    mai-juin 1780.

    Date

    1780

    Cote

    4E10243

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • mai-juin 1780.
  18. Résultat n°18

    La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

    Date

    1761-1788

    Cote

    3H87

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788)...
  19. Résultat n°19

    5 mai 1695.

    Cote

    4E17933

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • DUNAND (André)
    • (1695)
    • 5 mai 1695.
  20. Résultat n°20

    1663.

    Date

    1663

    Cote

    4E9666

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COLOMBET (Philibert)
    • (1660-1672)
    • 1663.
  21. Résultat n°21

    janvier-mars 1813.

    Date

    1813

    Cote

    4E10572

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • janvier-mars 1813.
  22. Résultat n°22

    1821.

    Date

    1821

    Cote

    4E15/305

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • MOTAY (Jean)
    • (1819-1854)
    • 1821.
  23. Résultat n°23

    1er janvier-29 juin 1768.

    Date

    1768

    Cote

    4E16213

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour
    • MINUTES
    • MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat...
    • (1766-1769)
    • 1er janvier-29 juin 1768.
  24. Résultat n°24

    nivôse-ventôse an VII.

    Date

    1798-1799

    Cote

    4E48/236

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • GRAMMONT (Claude Marie)
    • (1794-1812)
    • nivôse-ventôse an VII.
  25. Résultat n°25

    juin-décembre 1740.

    Date

    1740

    Cote

    4E9867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • juin-décembre 1740.
  26. Résultat n°26

    1er semestre 1795.

    Date

    1795

    Cote

    4E15/251

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • FLESCHON (Claude Joseph)
    • (1771-1819)
    • 1er semestre 1795.
  27. Résultat n°27

    1er semestre 1869.

    Date

    1869

    Cote

    4E15/705

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • PUVINEL (François-Marie)
    • (1830-1869)
    • 1er semestre 1869.
  28. Résultat n°28

    1758-1769.

    Date

    1758-1769

    Cote

    4E10042

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • TESTAMENTS
    • CARRON (Jean Claude)
    • (1758-1769)
    • 1758-1769.
  29. Résultat n°29

    1626-1627.

    Date

    1626-1627

    Cote

    4E9604

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Première étude
    • MINUTES
    • TRIBILLET (Jean le Jeune) (Exercie et demeure à Montfleur...
    • (1607-1631)
    • 1626-1627.
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1813-1818

    Cote

    5E433/12

    • Contexte : Archives communales déposées : GIGNY
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Registre des délibérations du conseil municipal.
  31. Résultat n°31

    mars-avril 1771.

    Date

    1771

    Cote

    4E10084

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • mars-avril 1771.
  32. Résultat n°32

    novembre-décembre 1770.

    Date

    1770

    Cote

    4E10082

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • novembre-décembre 1770.
  33. Résultat n°33

    janvier-mai 1785.

    Date

    1785

    Cote

    4E10194

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1785.
  34. Résultat n°34

    2ème semestre 1873.

    Date

    1873

    Cote

    4E15/1108

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • JACQUIN (Jules-François-Antoine)
    • (1865-1889)
    • 2ème semestre 1873.
  35. Résultat n°35

    janvier-juin 1894.

    Date

    1894

    Cote

    4E16950

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Marie Cyprien Georges)
    • (1884-1899)
    • janvier-juin 1894.
  36. Résultat n°36

    Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.

    Date

    1790

    Cote

    3H23

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques...
    • Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...
  37. Résultat n°37

    2ème semestre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E15/1157

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 2ème semestre 1898.
  38. Résultat n°38

    1er avril-22 juin 1812.

    Date

    1812

    Cote

    4E10561

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire...
    • (an IX-1823)
    • 1er avril-22 juin 1812.
  39. Résultat n°39

    10 mai 1843-11 mars 1846.

    Date

    1843-1846

    Cote

    4E15/1044

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • REPERTOIRES
    • OLIVIER (Jean-Baptiste Eléonore)
    • (1843-1846)
    • 10 mai 1843-11 mars 1846.
  40. Résultat n°40

    2ème semestre 1861.

    Date

    1861

    Cote

    4E15/1083

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • MOREL (Jean-Marie Félix)
    • (1847-1865)
    • 2ème semestre 1861.