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  1. Résultat n°1

    Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1606

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
  2. Résultat n°2

    Matrice foncière, folio 1 à 460.

    Date

    1830

    Cote

    3P1814

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gatey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 460.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1153

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse" à Gatey : récépissé n°68/1981 délivré à M. Roy le 27/10/1981Elevages de sangliers dans le Jura (1993/1998)Problèmes avec les sangliers (1991/2005)Elevage illicite de sangliers à Gatey par M. Gross (2006/2010)

    Date

    1981-2010

    Cote

    2286W56

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Protection de la faune et de la flore
    • Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse"...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1155

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

    1 media

    Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2620

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gatey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre...
  7. Résultat n°7

    Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1815

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gatey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].
  8. Résultat n°8
    Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

    1 media

    Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2618

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gatey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre...
  9. Résultat n°9
    Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet

    1 media

    Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2631

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gatey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre :...
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    237 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/4238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GATEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 162 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

    1 media

    Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2614

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gatey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1161

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

    1 media

    Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2615

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gatey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    209 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GATEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    159 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1877

    Cote

    3E/3752

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GATEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  17. Résultat n°17
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    317 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/4240

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GATEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  18. Résultat n°18
    Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet

    1 media

    Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2627

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gatey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre :...
  19. Résultat n°19

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    310 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/4241

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GATEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.