Gatey, commune - Recherche

1
Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

2009

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1606
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
2
Matrice foncière, folio 1 à 460.

Date

1830

Cote

3P1814
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gatey
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 460.
3

2 lots 161 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
4
Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse" à Gatey : récépissé n°68/1981 délivré à M. Roy le 27/10/1981Elevages de sangliers dans le Jura (1993/1998)Problèmes avec les sangliers (1991/2005)Elevage illicite de sangliers à Gatey par M. Gross (2006/2010)

Date

1981-2010

Cote

2286W56
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Protection de la faune et de la flore
- Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse"...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13461
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GATEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
6

2 lots 161 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
7

1 media
Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2620
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gatey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre...
8
Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1815
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gatey
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].
9

1 media
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2618
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gatey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre...
10

1 media
Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2631
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gatey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre :...
11

237 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/4238
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GATEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
12

2 lots 162 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
13

1 media
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2614
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gatey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre...
14

2 lots 136 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
15

1 media
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2615
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gatey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre...
16

209 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9180
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GATEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
17

159 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1877

Cote

3E/3752
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GATEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18

299 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/4240
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GATEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19

1 media
Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2627
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gatey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre :...
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Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Archéologie Préventive
- Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

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Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Matrice foncière, folio 1 à 460.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse" à Gatey : récépissé n°68/1981 délivré à M. Roy le 27/10/1981Elevages de sangliers dans le Jura (1993/1998)Problèmes avec les sangliers (1991/2005)Elevage illicite de sangliers à Gatey par M. Gross (2006/2010)

Date

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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

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Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote