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Résultat n°1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

Résultat n°2

Matrice foncière, folio 1 à 460.

Date

1830

Cote

3P1814

Résultat n°3
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153

Résultat n°4

Sangliers :Parc à sangliers "Bois de la Fragneuse" à Gatey : récépissé n°68/1981 délivré à M. Roy le 27/10/1981Elevages de sangliers dans le Jura (1993/1998)Problèmes avec les sangliers (1991/2005)Elevage illicite de sangliers à Gatey par M. Gross (2006/2010)

Date

1981-2010

Cote

2286W56

Résultat n°5
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155

Résultat n°6
Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section B, la Fragnosse, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2620

Résultat n°7

Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1815

Résultat n°8
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 5.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2618

Résultat n°9
Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2631

Résultat n°10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

237 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/4238

Résultat n°11
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154

Résultat n°12
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 1.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2614

Résultat n°13
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161

Résultat n°14
Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

1 media

Gatey, section A, les Terres Neuves, feuille 2.géomètre : Chaunet Francois fils

Date

1829

Cote

3Pplan2615

Résultat n°15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

209 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9180

Résultat n°16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

159 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1877

Cote

3E/3752

Résultat n°17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

317 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/4240

Résultat n°18
Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet

1 media

Gatey, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Gillet

Date

1829

Cote

3Pplan2627

Résultat n°19

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

Résultat n°20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

310 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/4241