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  1. Résultat n°1

    Compagnie de gendarmerie du Jura. Rapports mensuels sur l'état d'esprit de la population, janvier 1943 - janvier 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W136

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Compagnie de gendarmerie du Jura. Rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Peines et gloires des gendarmes.

    Date de publication

    1973

    Auteur

    SAUREL Louis

    Cote

    8oG265

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Peines et gloires des gendarmes.
  3. Résultat n°3

    Problèmes d'hébergement dans la caserne de gendarmerie des différentes brigades : études et reconstruction de caserne à Dole

    Date

    1967-1982

    Cote

    1149W90

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Relations avec la gendarmerie
    • Problèmes d'hébergement dans la caserne de gendarmerie...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Situation des casernes de gendarmerie de l'arrondissement : rapport du sous-préfet.

    Cote

    3Z32

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Casernes de gendarmerie
    • Situation des casernes de gendarmerie de l'arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Fourniture des fourrages aux compagnies de gendarmerie de Censeau et Salins : rapports d'adjudication, correspondance.

    Date

    1817-1818

    Cote

    3Z33

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Casernes de gendarmerie
    • Fourniture des fourrages aux compagnies de gendarmerie...
  6. Résultat n°6

    Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Date

    2002

    Cote

    2268W301

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Gendarmerie. Rapports périodiques sur l'opinion publique.

    Date

    1945

    Cote

    304W161

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Gendarmerie. Rapports périodiques sur l'opinion publique.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Rapports de la gendarmerie sur la situation économique et sociale de l'arrondissement de Dole pendant la crise

    Date

    1973-1978

    Cote

    1149W92

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Relations avec la gendarmerie
    • Rapports de la gendarmerie sur la situation économique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  9. Résultat n°9
    Chaumergy - Gendarmerie

    1 media

    Chaumergy - Gendarmerie

    Cote

    7Fi2358

    • Contexte : 7Fi
    • Chaumergy - Gendarmerie
  10. Résultat n°10

    Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Date

    2003

    Cote

    2268W302

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Réforme de répartition des zones de compétences entre la police et la gendarmerie.

    Date

    1998

    Cote

    2268W278

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réforme de répartition des zones de compétences entre...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  12. Résultat n°12

    Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Date

    2001

    Cote

    2268W300

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Former, encadrer, surveiller. Documents d'histoire sociale de la France contemporaine (XIXe-XXIe siècles).

    Date de publication

    2023

    Auteur

    CONDETTE Jean-François

    Cote

    8oG4222

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Former, encadrer, surveiller. Documents d'histoire...
  14. Résultat n°14

    Rapports de gendarmerie sur la situation économique et sociale sur le département et des communes de l'arrondissement de Dole

    Date

    1985

    Cote

    1149W93

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Relations avec la gendarmerie
    • Rapports de gendarmerie sur la situation économique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Maintien de l'ordre. Police et gendarmerie: effectifs, emploi.

    Date

    1941-1944

    Cote

    304W104

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Maintien de l'ordre. Police et gendarmerie: effectifs,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité : comptes-rendus des réunions

    Date

    1978-1982

    Cote

    1149W94

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Relations avec la gendarmerie
    • Comité départemental de prévention de la violence et...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  17. Résultat n°17

    Bilan des activités judiciaires de la gendarmerie

    Date

    1974-1985

    Cote

    1149W91

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Relations avec la gendarmerie
    • Bilan des activités judiciaires de la gendarmerie

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole