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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Notes bibliographiques : Philippe Gern et Silvia Arlettaz, "Relations franco-suisses, la confrontation de deux politiques économiques (Georg Editeur, Genève), février 1992, 355 p. Tiré à part de "Annales de l'Est".
Cote
Br4772
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Notes bibliographiques : Philippe Gern et Silvia Arlettaz,...
2

Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".
Cote
Br4769
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
3

Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).
Cote
Br4841
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à...
4

Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).
Cote
Br4844/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
5

Les secours aux indigents et l'assistance publique à Paris (1830-1870). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).
Cote
Br4830
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les secours aux indigents et l'assistance publique...
6

La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes des franchises : deux problèmes méconnus. Imprimé à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.
Cote
Br4765
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes...
7

Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la seconde partie du Moyen Âge. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 61 (2004).
Cote
Br4839
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la...
8

L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).
Cote
Br4778
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
9

Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4837
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
10

Les physiocrates et les Communes en France. Doctrines et projections administratives entre 1750 et 1789. Tiré à part de "Il pensiero politico".
Cote
Br4788
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les physiocrates et les Communes en France. Doctrines...
11

Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).
Cote
Br4794
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la...
12

Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).
Cote
Br4777
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Introduction à l'histoire de l'administration des communes...
13

La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).
Cote
Br4813
 Date- Lieu
Sens, commune, Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes...
14

Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le comté de Bourgogne. Tiré à part de "Droit privé et institutions régionales", études historiques offertes à Jean Yver.
Cote
Br4770
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le...
15

Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 45e fascicule (1988).
Cote
Br4825
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de...
16

La voirie parisienne au temps d'Haussmann. Tiré à part de "Société et Droit".
Cote
Br4775
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La voirie parisienne au temps d'Haussmann. Tiré à part...
17

Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4836
 Date- Lieu
Suisse, pays
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire...
18

Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 34e fascicule (1977).
Cote
Br4821
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire...
19

Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIe-XVe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 29e fascicule (1968-1969).
Cote
Br4820
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIe-XVe...
20

L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe au XIIIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 57 (2000).
Cote
Br4834
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe...