GAY Jean - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Notes bibliographiques : Philippe Gern et Silvia Arlettaz, "Relations franco-suisses, la confrontation de deux politiques économiques (Georg Editeur, Genève), février 1992, 355 p. Tiré à part de "Annales de l'Est".	Cote Br4772	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Notes bibliographiques : Philippe Gern et Silvia Arlettaz,...
Résultat n°2	Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".	Cote Br4769	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
Résultat n°3	Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).	Cote Br4841	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à...
Résultat n°4	Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).	Cote Br4844/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
Résultat n°5	Les secours aux indigents et l'assistance publique à Paris (1830-1870). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).	Cote Br4830	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Les secours aux indigents et l'assistance publique...
Résultat n°6	La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes des franchises : deux problèmes méconnus. Imprimé à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.	Cote Br4765	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes...
Résultat n°7	Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la seconde partie du Moyen Âge. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 61 (2004).	Cote Br4839	Date-	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la...
Résultat n°8	L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).	Cote Br4778	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
Résultat n°9	Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).	Cote Br4837	Date-	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
Résultat n°10	Les physiocrates et les Communes en France. Doctrines et projections administratives entre 1750 et 1789. Tiré à part de "Il pensiero politico".	Cote Br4788	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Les physiocrates et les Communes en France. Doctrines...
Résultat n°11	Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).	Cote Br4794	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la...
Résultat n°12	Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).	Cote Br4777	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Introduction à l'histoire de l'administration des communes...
Résultat n°13	La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).	Cote Br4813	Date-	Lieu Sens, commune, Bourgogne, province	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes...
Résultat n°14	Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le comté de Bourgogne. Tiré à part de "Droit privé et institutions régionales", études historiques offertes à Jean Yver.	Cote Br4770	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le...
Résultat n°15	Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 45e fascicule (1988).	Cote Br4825	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de...
Résultat n°16	La voirie parisienne au temps d'Haussmann. Tiré à part de "Société et Droit".	Cote Br4775	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 La voirie parisienne au temps d'Haussmann. Tiré à part...
Résultat n°17	Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).	Cote Br4836	Date-	Lieu Suisse, pays	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire...
Résultat n°18	Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 34e fascicule (1977).	Cote Br4821	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire...
Résultat n°19	Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIe-XVe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 29e fascicule (1968-1969).	Cote Br4820	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIe-XVe...
Résultat n°20	L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe au XIIIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 57 (2000).	Cote Br4834	Date-	Lieu Champagne, province	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe...

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Notes bibliographiques : Philippe Gern et Silvia Arlettaz, "Relations franco-suisses, la confrontation de deux politiques économiques (Georg Editeur, Genève), février 1992, 355 p. Tiré à part de "Annales de l'Est".

Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".

Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).

Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).

Les secours aux indigents et l'assistance publique à Paris (1830-1870). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).

La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes des franchises : deux problèmes méconnus. Imprimé à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.

Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la seconde partie du Moyen Âge. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 61 (2004).

L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

Les physiocrates et les Communes en France. Doctrines et projections administratives entre 1750 et 1789. Tiré à part de "Il pensiero politico".

Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).

Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).

Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le comté de Bourgogne. Tiré à part de "Droit privé et institutions régionales", études historiques offertes à Jean Yver.

Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 45e fascicule (1988).

La voirie parisienne au temps d'Haussmann. Tiré à part de "Société et Droit".

Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 34e fascicule (1977).

Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIe-XVe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 29e fascicule (1968-1969).

L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe au XIIIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 57 (2000).