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1

Notes bibliographiques : Philippe Gern et Silvia Arlettaz, "Relations franco-suisses, la confrontation de deux politiques économiques (Georg Editeur, Genève), février 1992, 355 p. Tiré à part de "Annales de l'Est".
Cote
Br4772
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Notes bibliographiques : Philippe Gern et Silvia Arlettaz,...
2

Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".
Cote
Br4769
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
3

Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).
Cote
Br4841
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à...
4

Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).
Cote
Br4844/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
5

Les secours aux indigents et l'assistance publique à Paris (1830-1870). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).
Cote
Br4830
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les secours aux indigents et l'assistance publique...
6

La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes des franchises : deux problèmes méconnus. Imprimé à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.
Cote
Br4765
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes...
7

Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la seconde partie du Moyen Âge. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 61 (2004).
Cote
Br4839
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la...
8

L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).
Cote
Br4778
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
9

Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4837
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
10

Les physiocrates et les Communes en France. Doctrines et projections administratives entre 1750 et 1789. Tiré à part de "Il pensiero politico".
Cote
Br4788
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

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  • Br4751-5000
  • Les physiocrates et les Communes en France. Doctrines...
11

Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).
Cote
Br4794
 Date- Lieu - Type de document -

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  • Br
  • Br4751-5000
  • Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la...
12

Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).
Cote
Br4777
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Introduction à l'histoire de l'administration des communes...
13

La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).
Cote
Br4813
 Date- Lieu
Sens, commune, Bourgogne, province
 Type de document -

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  • Br
  • Br4751-5000
  • La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes...
14

Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le comté de Bourgogne. Tiré à part de "Droit privé et institutions régionales", études historiques offertes à Jean Yver.
Cote
Br4770
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

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  • Br4751-5000
  • Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le...
15

Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 45e fascicule (1988).
Cote
Br4825
 Date- Lieu - Type de document -

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  • Br
  • Br4751-5000
  • Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de...
16

La voirie parisienne au temps d'Haussmann. Tiré à part de "Société et Droit".
Cote
Br4775
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La voirie parisienne au temps d'Haussmann. Tiré à part...
17

Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4836
 Date- Lieu
Suisse, pays
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire...
18

Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 34e fascicule (1977).
Cote
Br4821
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

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  • Br4751-5000
  • Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire...
19

Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIe-XVe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 29e fascicule (1968-1969).
Cote
Br4820
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIe-XVe...
20

L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe au XIIIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 57 (2000).
Cote
Br4834
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

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  • Br4751-5000
  • L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe...
21

La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part de "De l'autonomie des villes : Besançon (1290-1990)", actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon (septembre 1990).
Cote
Br4773, vol. 470
 Date- Lieu
Besançon, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part...
22

L'égout public à Paris (1254-1789). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 53 (1997).
Cote
Br4831
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'égout public à Paris (1254-1789). Tiré à part des...
23

La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part de "Coutumes et libertés", actes des journées internationales de Toulouse (4-7 juin 1987), recueil de mémoires et travaux publié par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fascicule XIV.
Cote
Br4771
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

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  • Br
  • Br4751-5000
  • La représentation publique : expression des libertés...
24

Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation sociale dans la France coutumière aux XVIe-XVIIe siècles. Tiré à part.
Cote
Br4783
 Date- Lieu - Type de document -

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  • Br
  • Br4751-5000
  • Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation...
25

L'application du droit des gens mariés dans la région de Clamecy pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime. Tiré à part.
Cote
Br4784
 Date- Lieu
Clamecy, commune, Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'application du droit des gens mariés dans la région...
26

Le droit des gens mariés de Gex à Sedan à la veille de la Révolution : persistance de la diversité ou tendance à l'unification ? Choix de questions.
Cote
Br4789
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

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  • Br4751-5000
  • Le droit des gens mariés de Gex à Sedan à la veille...
27

Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle en Champagne méridionale (XIIe-XIVe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 54 (1997).
Cote
Br4832
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle...
28

La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire : projets de codification, pratique, jurisprudence. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 50e fascicule (1993).
Cote
Br4828
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire...
29

Notice bibliographique : "Paris et ses réseaux : naissance d'un mode de vie urbain, XIXe-XXe siècles, publié sous la direction de François Caron, Jean Derens, Luc Passion et Philippe Cébron de Lisle, Paris, Bibliothèque historique de la ville de Paris, 1990, 425 p. Tiré à part de la Revu historique de droit français et étranger, n° 70 (1992).
Cote
Br4782
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Notice bibliographique : "Paris et ses réseaux : naissance...
30

Guy Coquille (1523-1603) : tradition et modernité. Tiré à part de "Mémoire, Récit, Notoriété".
Cote
Br4793
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Guy Coquille (1523-1603) : tradition et modernité....
31

Observations sur la procédure de règlement des conflits de droit privé dans la Champagne méridionale aux XIIe et XIIIe siècles. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret, textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy".
Cote
Br4790
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Observations sur la procédure de règlement des conflits...
32

Le duel judiciaire au Moyen Âge dans le comté de Bourgogne. Tiré à part de "Annales de l'Est", 1998, n° 2.
Cote
Br4774
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le duel judiciaire au Moyen Âge dans le comté de Bourgogne....
33

Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le comté de Bourgogne (XIIIème-XVème siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 47e fascicule (1990).
Cote
Br4826
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

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  • Br4751-5000
  • Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble...
34

Préface de "Les Moines du Der (673-1790), actes du colloque international d'histoire , Jonville - Montier-en-Der, 1er-3 octobre 1998, publiés par Patrick Corbet avec le concours de Jackie Lusse et Georges Viard".
Cote
Br4791
 Date- Lieu
Montier-en-Der, monastère
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Préface de "Les Moines du Der (673-1790), actes du...
35

Barreau et droit coutumier : une succession difficile à régler à Notre-Dame d'Acey (Jura) au XVIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4838
 Date- Lieu
abbaye d'Acey
 Type de document -

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  • Br4751-5000
  • Barreau et droit coutumier : une succession difficile...
36

Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).
Cote
Br4823
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

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  • Br
  • Br4751-5000
  • Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier...
37

Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil (suite). In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 162 (1994-I).
Cote
Br4844/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
38

La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale (XIe-XIIIe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 59 (2002).
Cote
Br4835
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

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  • Br4751-5000
  • La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale...
39

Les collectivités territoriales face au gouvernement monarchique, génèse et contenu des règles d'autonomie et de dépendance (1789-1791). Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 41 (1990).
Cote
Br4779
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les collectivités territoriales face au gouvernement...
40

R. Bonini, "L'educazione femminile dal privato pubblico, La participazione delle donne ai Circoli costituzionali giacobini (1796-1799). CLUEB, Bologna, 2001. 79p. Tiré à part de "Revue d'histoire du droit", tome LXXXI (2003).
Cote
Br4792
 Date- Lieu
Italie, pays
 Type de document -

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  • Br4751-5000
  • R. Bonini, "L'educazione femminile dal privato pubblico,...