GARDE PARTICULIER - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Nomination des gardes-champêtres et forestiers.	Cote 3Z61	Date 1800-1804	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document registre
		Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Réglementation et police administrative Transcription des arrêtés du sous-préfet : registres. Nomination des gardes-champêtres et forestiers.

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Nomination des gardes-champêtres et forestiers.