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1
Claude Jobez.

1 media

Claude Jobez.

Date

1815-1830

Cote

110J1143

2
Correspondance diverse concernant les forges de Syam.

1 media

Correspondance diverse concernant les forges de Syam.

Date

1807-1838

Cote

110J1151

3
Alphonse Jobez.

1 media

Alphonse Jobez.

Date

1828-1851

Cote

110J1141

4
Clients dont le nom commence par I, J et K.

1 media

Clients dont le nom commence par I, J et K.

Date

1841-1930

Cote

110J688

5
Succession de Claude Jobez pour les forges de Syam puis de Marie-Etienne Monnier.

1 media

Succession de Claude Jobez pour les forges de Syam puis de Marie-Etienne Monnier.

Date

1828

Cote

110J1136

6
Justification de l'activité de colportage entre les forges de Syam et la fonderie de Baudin.

1 media

Justification de l'activité de colportage entre les forges de Syam et la fonderie de Baudin.

Date

1847-1851

Cote

110J1149

7
Factures de fournitures livrées par les forges de Syam à celles de Baudin.

1 media

Factures de fournitures livrées par les forges de Syam à celles de Baudin.

Date

1817-1851

Cote

110J1148

8

Forges de Syam - Jura. Inventaire général des monuments et des richesses artisitiques de la France.

Date

-

Cote

4oF340

9
Avis sur les modifications de rémunération des ouvriers.

1 media

Avis sur les modifications de rémunération des ouvriers.

Date

1826-1912

Cote

110J779

10
Eugénie Jobez ou veuve Jobez.

1 media

Eugénie Jobez ou veuve Jobez.

Date

1826-1838

Cote

110J1144

11
Fiches de comptes courants dressés pour Eugénie Jobez.

1 media

Fiches de comptes courants dressés pour Eugénie Jobez.

Date

1828-1842

Cote

110J1147

12

Manuel technique à l'usage des organisateurs de voyages 1994. Musées des techniques et cultures comtoises.

Date

-

Cote

Br2963

13
Chavéria, comptable.

1 media

Chavéria, comptable.

Date

1811-1817

Cote

110J1138

14
Inventaires généraux pour répartition entre les associés Jobez & Monnier.

1 media

Inventaires généraux pour répartition entre les associés Jobez & Monnier.

Date

1827-1828

Cote

110J1146

15

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

16
Contentieux sur une livraison de fer entre Syam et les usines de Verderat en Saône-et-Loire.

1 media

Contentieux sur une livraison de fer entre Syam et les usines de Verderat en Saône-et-Loire.

Date

1839-1840

Cote

110J1150

17
Charles Jobez.

1 media

Charles Jobez.

Date

1834-1848

Cote

110J1142

18
Inventaire des immeubles, meubles, créances actives et passives des usines de Syam.

1 media

Inventaire des immeubles, meubles, créances actives et passives des usines de Syam.

Date

vendredi 31 mars 1826

Cote

110J1137

19
Marie-Etienne Monnier.

1 media

Marie-Etienne Monnier.

Date

1802-1838

Cote

110J1145

20
Janet directeur.

1 media

Janet directeur.

Date

1813-1846

Cote

110J1140