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  1. Résultat n°1
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2476

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
  2. Résultat n°2
    Décès.

    152 medias

    Décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3739

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  3. Résultat n°3
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    124 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1711

    • Contexte : Cadastre
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    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  4. Résultat n°4

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/26

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  5. Résultat n°5

    Foncine-le-Haut (1815-1980).

    Date de publication

    1983

    Auteur

    DOUDIER Pierre[auteur]

    Cote

    8oF767

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Foncine-le-Haut (1815-1980).
  6. Résultat n°6

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/19

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  7. Résultat n°7
    Foncine-le-Haut, section G, le Gros Voisiney, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section G, le Gros Voisiney, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2491

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section G, le Gros Voisiney, feuille...
  8. Résultat n°8
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2478

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.
  9. Résultat n°9

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  10. Résultat n°10
    Correspondance avec le sieur Oudet.

    1 media

    Correspondance avec le sieur Oudet.

    Date

    1855-1856

    Cote

    110J1107

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Foncine-le-Haut.
    • Correspondance avec le sieur Oudet.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  11. Résultat n°11
    Baptêmes.

    150 medias

    Baptêmes.

    Date

    1712-1736

    Cote

    5E275/80

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  12. Résultat n°12

    Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

    Cote

    3P1713

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
  13. Résultat n°13
    Foncine-le-Haut, section H, le Mont Noir, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section H, le Mont Noir, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2493

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section H, le Mont Noir, feuille 2.
  14. Résultat n°14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1839-1841

    Cote

    3E/4110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  15. Résultat n°15

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/20

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  16. Résultat n°16
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  17. Résultat n°17
    Naissances.

    402 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  18. Résultat n°18

    Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut

    Date

    1987-...

    Cote

    Per508

    • Contexte : Périodiques
    • Per501-600
    • Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut
  19. Résultat n°19
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    233 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1778-1786

    Cote

    3E/397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut