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Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 3.géomètre : Berthet

3Pplan2448

1825

Fied (Le), commune

plan parcellaire napoléonien

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E180/30

Entre le 1er février 1783 et le 31 décembre 1792

Fied (Le), commune

Fied (Le), section B, le Village, feuille 1;géomètre : Jannin

3Pplan2438

1825

Fied (Le), commune

plan parcellaire napoléonien

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

5E180/17

1979

Fied (Le), commune

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

5E180/16

1975-1986

Fied (Le), commune

Réquisitions, 1871, 1914 et 1944-1945, indemnités, 1871 et 1946-1950. Ravitaillement, 1941-1948; cartes d'alimentation, 1940 et 1944-1946; tickets. Déclaration de changement de résidence, 1936. Ordre de route, 1884. Permis de circulation sur route, 1918. Décès de soldats, 1860-1875. Camp de jeunesse, 1941-1943. Anciens combattants, 1929-1948. Anciens combattants, retraites et notes concernant l'armée, 1955-1980. Ligne de démarcation, 1941-1942. Prisonniers, 1942-1947. Office départemental des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation, 1943. Allocations militaires, 1919. Service géographique de l'armée: arrêté préfectoral du Jura du 25 mars 1931. Recensement des pigeons-voyageurs, 1946 et 1948 ; affiche 1er octobre 1948, cote de rangement 13 Fi 2491. Deux affiches: mort pour la patrie, 1914-1919, cotes de rangement 13 Fi 2492-2493. Affiche : avis aux F.F.I. Forces Françaises de l'Intérieur, 1950, cote de rangement 17 Fi 1461. La résistance dans le Jura, carte dressée en 1975, cote de rangement, 17Fi 1462.

5E180/32

1860-1950

Fied (Le), commune

Etude de ligne appelées à desservir les cantons de Nozeroy, Saint-Julien et le Bouchoux, 1903. Ligne de Poligny à Champagnole, par Plasne Miéry : tableau indiquant la part du contingent, 1905.

5E180/54

1903-1905

Fied (Le), commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E180/29

Entre le 1er janvier 1747 et le 28 février 1783

Fied (Le), commune

registre paroissial

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10686

1893-1902

Fied (Le), commune

registre d'état civil

Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 1.géomètre : Jannin

3Pplan2435

1825

Fied (Le), commune

plan parcellaire napoléonien

Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

5E180/27

1836-1891

Fied (Le), commune

liste nominative, résultats généraux

Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties.

5E180/25

1976-1981

Fied (Le), commune

Construction de fontaines, 1879-1887; plan, 1879; cote de rangement 17Fi 1464. Abreuvoirs: réparations, 1880-1881 et 1893; projet de construction, 1887. travaux de réparations d'une conduite d'eau, 1899. Projet d'adduction d'eau potable: correspondance préfectorale au maire, 1931; inventaire des ressources hydrauliques, s.d. Concession d'eau à la société de fromagerie, 1935.

5E180/47

1879-1951

Fied (Le), commune

Listes des électeurs politiques et municipaux , 1848-1956; pour l'appel des votants, 1865-1958. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1951; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1956; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1956. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1850-1955. Liste des électeurs appelés à prendre part à l'élection des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1849-1851. Chambre des métiers: tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans compagnons, 1935-1955. Caisse primaire de sécurité sociale: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Caisse d'allocations familiales: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1905-1913. Registres des réclamations des électeurs, 1874-1880 et 1893-1913. Jugement de la justice de paix du canton de Voiteur ordonnant l'inscription sur la liste électorale de la commune du Fied de Gustave et Félicien PLISSARD, 22 février 1908. Affiche concernant le renouvellement des conseils municipaux en 1959, cote de rangement 17Fi 1463.

5E180/37

1848-1959

Fied (Le), commune

Affiches : portraits du Maréchal PETAIN, juin 1940 et de Valéry GISCARD D'ESTAING, Président de la République, s.d., cotes de rangement 13Fi 2501-2502.

5E180/65

1940

Fied (Le), commune

Etats des sections, 1826, P.V. de délimitations du territoire, 1824.

5E180/22

1824-1826

Fied (Le), commune

Matrice des propriétés non bâties.

3P1699

1913

Fied (Le), commune

Fied (Le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M881

1876-1936

Fied (Le), commune

liste nominative, résultats généraux

Polices d'assurances.

5E180/69

1927-1941

Fied (Le), commune

Reférendum, 1958. Vote sur le plébiscite, 1870 ; scrutins des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Elections au conseil de la République, 1948 ; au Sénat, 1876-1939; de députés, 1852-1956; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1951 ; au conseil municipal, 1831-1953 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1936 et 1952; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1954. Caisse primaire de sécurité sociale : P.V, 1950 et 1955. Caisse d'allocations familiales: P.V, 1950 et 1955.

5E180/38

1831-1958

Fied (Le), commune

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

Naissances, décès.

3E/8315

1873-1892

Fied (Le), commune

registre d'état civil

Matrices cadastrales propriétés non bâties.

5E180/15

1913-1939

Fied (Le), commune

Naissances.

3E/4082

1823-1852

Fied (Le), commune

registre d'état civil

Matrice foncière.

3P1695

1826

Fied (Le), commune

matrice foncière

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E180/28

Entre le 1er août 1714 et le 31 décembre 1746

Fied (Le), commune

registre paroissial

Electrification, 1922-1957.Affiche : arrêté préfectoral pour enquête ouverte sur l'avenant au cahier des charges de la concession de distribution publique d'énergie électrique accordée à l'Union électrique par la commune, 13 octobre 1942, cote de rangement 17Fi 1465.

5E180/53

1922-1957

Fied (Le), commune

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

3P1698

Fied (Le), commune

Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

6M273

1798-1809

Voiteur, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Domblans, commune, Granges-sur-Baume, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Château-Chalon, commune, Barretaine, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Champvaux, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Plasne, commune, Ressart (Le), commune, Barretaine, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Champvaux, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Muire (La), commune, Louverot (Le), commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Plainoiseau, commune, Plasne, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vernois (Le), commune

tableau nominatif

Budgets et chapitres additionnels.

5E180/39

1812-1892

Fied (Le), commune

Etat de sections.

3P1694

1826

Fied (Le), commune

état de section

Naissances, mariages, décès.

3E/11636

1923-1932

Fied (Le), commune

registre d'état civil

Budgets et chapitres additionnels, 1894-1936 et 1971-1980 ; comptes administratifs, 1915-1936 et 1970-1980, comptes de gestion, 1865-1899 ; gestion (conseil de préfecture), 1878-1904.Traitement du receveur, 1924. Location de parcelles de terrain, 1910.

5E180/62

1865-1980

Fied (Le), commune

Budgets et chapitres additionnels.

5E180/40

1911-1956

Fied (Le), commune

mai 1864 - août 1876.

5E180/6

Entre le 1er mai 1864 et le 31 août 1876

Fied (Le), commune

octobre 1876 - décembre 1977.

5E180/7

Entre le 1er octobre 1876 et le 31 décembre 1977

Fied (Le), commune

Naissances, décès.

3E/4085

1853-1872

Fied (Le), commune

registre d'état civil

Rôle d'impositions des contributions directes, 1891-1931 et 1972-1981.

5E180/24

1891-1981

Fied (Le), commune

Registre des délibérations.

5E180/61

1864-1922

Fied (Le), commune

Déclarations concernant la récolte de blé, 1955-1957. Registres de récolte, 1947 et 1950-1951. Registres de culture, 1942-1953. Bordereau de production de blé: campagne 1943-1944; de blé et seigle récolte 1947, campagne 1947-1948. Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (récolte 1919). Etats et registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées en 1934 : campagne, 1934-1935. Résultats des déclarations des superficies ensemencées en céréales : campagne 1940-1941 ; déclarations individuelles de récolte de céréales, 1943. Déclarations définitives de récolte de céréales, 1941. Bordereaux et états des livraisons de céréales panifiables, 1943. Déclarations de récoltes de céréales, 1947. Battages, 1942 et 1945.

5E180/57

1934-1957

Fied (Le), commune