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1
Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 3.géomètre : Berthet

1 media

Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 3.géomètre : Berthet

Date

1825

Cote

3Pplan2448

2
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

44 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er février 1783 et le 31 décembre 1792

Cote

5E180/30

3
Fied (Le), section B, le Village, feuille 1;géomètre : Jannin

1 media

Fied (Le), section B, le Village, feuille 1;géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2438

4

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Date

1979

Cote

5E180/17

5

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Date

1975-1986

Cote

5E180/16

6

Réquisitions, 1871, 1914 et 1944-1945, indemnités, 1871 et 1946-1950. Ravitaillement, 1941-1948; cartes d'alimentation, 1940 et 1944-1946; tickets. Déclaration de changement de résidence, 1936. Ordre de route, 1884. Permis de circulation sur route, 1918. Décès de soldats, 1860-1875. Camp de jeunesse, 1941-1943. Anciens combattants, 1929-1948. Anciens combattants, retraites et notes concernant l'armée, 1955-1980. Ligne de démarcation, 1941-1942. Prisonniers, 1942-1947. Office départemental des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation, 1943. Allocations militaires, 1919. Service géographique de l'armée: arrêté préfectoral du Jura du 25 mars 1931. Recensement des pigeons-voyageurs, 1946 et 1948 ; affiche 1er octobre 1948, cote de rangement 13 Fi 2491. Deux affiches: mort pour la patrie, 1914-1919, cotes de rangement 13 Fi 2492-2493. Affiche : avis aux F.F.I. Forces Françaises de l'Intérieur, 1950, cote de rangement 17 Fi 1461. La résistance dans le Jura, carte dressée en 1975, cote de rangement, 17Fi 1462.

Date

1860-1950

Cote

5E180/32

7

Etude de ligne appelées à desservir les cantons de Nozeroy, Saint-Julien et le Bouchoux, 1903. Ligne de Poligny à Champagnole, par Plasne Miéry : tableau indiquant la part du contingent, 1905.

Date

1903-1905

Cote

5E180/54

8
Baptêmes, mariages, sépultures.

186 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1747 et le 28 février 1783

Cote

5E180/29

9
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

187 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10686

10
Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2435

11
Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

164 medias

Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E180/27

12

Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties.

Date

1976-1981

Cote

5E180/25

13

Construction de fontaines, 1879-1887; plan, 1879; cote de rangement 17Fi 1464. Abreuvoirs: réparations, 1880-1881 et 1893; projet de construction, 1887. travaux de réparations d'une conduite d'eau, 1899. Projet d'adduction d'eau potable: correspondance préfectorale au maire, 1931; inventaire des ressources hydrauliques, s.d. Concession d'eau à la société de fromagerie, 1935.

Date

1879-1951

Cote

5E180/47

14

Listes des électeurs politiques et municipaux , 1848-1956; pour l'appel des votants, 1865-1958. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1951; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1956; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1956. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1850-1955. Liste des électeurs appelés à prendre part à l'élection des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1849-1851. Chambre des métiers: tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans compagnons, 1935-1955. Caisse primaire de sécurité sociale: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Caisse d'allocations familiales: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1905-1913. Registres des réclamations des électeurs, 1874-1880 et 1893-1913. Jugement de la justice de paix du canton de Voiteur ordonnant l'inscription sur la liste électorale de la commune du Fied de Gustave et Félicien PLISSARD, 22 février 1908. Affiche concernant le renouvellement des conseils municipaux en 1959, cote de rangement 17Fi 1463.

Date

1848-1959

Cote

5E180/37

15

Affiches : portraits du Maréchal PETAIN, juin 1940 et de Valéry GISCARD D'ESTAING, Président de la République, s.d., cotes de rangement 13Fi 2501-2502.

Date

1940

Cote

5E180/65

16

Etats des sections, 1826, P.V. de délimitations du territoire, 1824.

Date

1824-1826

Cote

5E180/22

17

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1699

18
Fied (Le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

71 medias

Fied (Le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M881

19

Polices d'assurances.

Date

1927-1941

Cote

5E180/69

20

Reférendum, 1958. Vote sur le plébiscite, 1870 ; scrutins des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Elections au conseil de la République, 1948 ; au Sénat, 1876-1939; de députés, 1852-1956; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1951 ; au conseil municipal, 1831-1953 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1936 et 1952; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1954. Caisse primaire de sécurité sociale : P.V, 1950 et 1955. Caisse d'allocations familiales: P.V, 1950 et 1955.

Date

1831-1958

Cote

5E180/38

21

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

22
Naissances, décès.

242 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8315

23

Matrices cadastrales propriétés non bâties.

Date

1913-1939

Cote

5E180/15

24
Naissances.

273 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4082

25

Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P1695

26
Baptêmes, mariages, sépultures.

102 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er août 1714 et le 31 décembre 1746

Cote

5E180/28

27

Electrification, 1922-1957.Affiche : arrêté préfectoral pour enquête ouverte sur l'avenant au cahier des charges de la concession de distribution publique d'énergie électrique accordée à l'Union électrique par la commune, 13 octobre 1942, cote de rangement 17Fi 1465.

Date

1922-1957

Cote

5E180/53

28

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P1698

29
Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

191 medias

Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

Date

1798-1809

Cote

6M273

30

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1812-1892

Cote

5E180/39

31
Etat de sections.

59 medias

Etat de sections.

Date

1826

Cote

3P1694

32

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11636

33

Budgets et chapitres additionnels, 1894-1936 et 1971-1980 ; comptes administratifs, 1915-1936 et 1970-1980, comptes de gestion, 1865-1899 ; gestion (conseil de préfecture), 1878-1904.Traitement du receveur, 1924. Location de parcelles de terrain, 1910.

Date

1865-1980

Cote

5E180/62

34

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1911-1956

Cote

5E180/40

35

mai 1864 - août 1876.

Date

Entre le 1er mai 1864 et le 31 août 1876

Cote

5E180/6

36

octobre 1876 - décembre 1977.

Date

Entre le 1er octobre 1876 et le 31 décembre 1977

Cote

5E180/7

37
Naissances, décès.

314 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4085

38

Rôle d'impositions des contributions directes, 1891-1931 et 1972-1981.

Date

1891-1981

Cote

5E180/24

39

Registre des délibérations.

Date

1864-1922

Cote

5E180/61

40

Déclarations concernant la récolte de blé, 1955-1957. Registres de récolte, 1947 et 1950-1951. Registres de culture, 1942-1953. Bordereau de production de blé: campagne 1943-1944; de blé et seigle récolte 1947, campagne 1947-1948. Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (récolte 1919). Etats et registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées en 1934 : campagne, 1934-1935. Résultats des déclarations des superficies ensemencées en céréales : campagne 1940-1941 ; déclarations individuelles de récolte de céréales, 1943. Déclarations définitives de récolte de céréales, 1941. Bordereaux et états des livraisons de céréales panifiables, 1943. Déclarations de récoltes de céréales, 1947. Battages, 1942 et 1945.

Date

1934-1957

Cote

5E180/57