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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission départementale d'aide aux communes forestières (CDACF)- arrêté de composition de la commission : AP n°570 du 22/03/2000- réunions année 2000 (demandes d'aides, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)- relevé de décisions de la commission départementale du Doubs du 06/11/2000- prêts bonifiés aux communes pour el report des coupes (2000)- états récapitulatifs des besoins (septembre à novembre 2001)- bilan 2001 des acitons forestières
Cote
2286W68
 Date
2000-2001
 Lieu
Jura, département
 Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Commission départementale d'aide aux communes forestières...
Résultat n°2

Commission départementale d'aide aux communes forestières (suite) :- réunions année 2001 (demandes des communes, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)
Cote
2286W69
 Date
2001
 Lieu
Jura, département
 Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Commission départementale d'aide aux communes forestières...