FISCALITE - Recherche

1

43 medias
Chemin.- Registre d'arpentement.

Date

1791

Cote

5E78/2/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chemin.- Registre d'arpentement.
2

151 medias
Sellières.- Registre d'arpentement.

Date

1751

Cote

5E341/158
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Sellières.- Registre d'arpentement.
3

375 medias
Annoire.- Table du registre d'arpentement.

Date

1779-1781

Cote

5E96/6
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Annoire.- Table du registre d'arpentement.
4

247 medias
Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

Date

1722

Cote

5E398/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.
5

83 medias
Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en 1766.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E431/57/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en...
6
Fiscalité départementale

Date

2000-2010

Cote

2748W/12-2748W/13
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Fiscalité départementale
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
7

376 medias
Gendrey.- Registre d'arpentement.

Date

1730

Cote

5E13/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gendrey.- Registre d'arpentement.
8

46 medias
Passenans.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E343/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Passenans.- Registre d'arpentement.
9

98 medias
Registre d'arpentement.

Date

1749

Cote

5E633/1/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Morval.- Terrier et arpentement.
- Registre d'arpentement.
10
Sirod.- Registre d'arpentement.

Date

1771

Cote

5E46/4
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Sirod.- Registre d'arpentement.
11

286 medias
Véria.- Registre d'arpentement.

Date

1768-1777

Cote

5E63/22
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Véria.- Registre d'arpentement.
12

264 medias
Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.

Date

1745

Cote

5E370/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.
13
L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

1987

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4778
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
14

192 medias
Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.

Date

1713-1715

Cote

5E31/101
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.
15

158 medias
Arpentement portant mutations des champs et prés.

Date

1737

Cote

5Ep27/0113
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des champs et prés.
16

97 medias
Copie du registre de 1749 réalisée en 1852

Date

1749

Cote

5E331/50
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- La Loye.- Registre d'arpentement.
- Copie du registre de 1749 réalisée en 1852
17

144 medias
Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).

Date

1682

Cote

5E309/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).
18
Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

2010

Cote

2748W/40
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
19

299 medias
Orchamps.- Registre d'arpentement.

Date

1759-1767

Cote

5E404/7
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Orchamps.- Registre d'arpentement.
20

51 medias
Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

Date

1736

Cote

5E230/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).-...
21

96 medias
Chemenot.- Registre d'arpentement.

Date

1771

Cote

5E545/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chemenot.- Registre d'arpentement.
22

192 medias
Chevreaux.- Registre d'arpentement.

Date

1759-1776

Cote

5E627/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Chevreaux.- Registre d'arpentement.
23

120 medias
Registre de 1783

Date

1783

Cote

5E142/3
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Gillois.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1783
24

168 medias
Registre de 1781

Date

1781

Cote

5E133/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Censeau.- Registres d'arpentement.
- Registre de 1781
25

95 medias
Marre (La).- Registre d'arpentement.

Date

1753

Cote

5E467/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Marre (La).- Registre d'arpentement.
26

69 medias
Molain.- Registre d'arpentement.

Date

1731

Cote

5E469/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Molain.- Registre d'arpentement.
27
Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etat, Finances et Economie pendant la Révolution française", actes du colloque, Bercy (1989).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4804
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les remontrances fiscales des institutions judiciaires...
28

129 medias
Publy.- Registre d'arpentement.

Date

1750

Cote

5E355/2
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Publy.- Registre d'arpentement.
29

423 medias
Registre pages 353 à 738.

Date

1744-1759

Cote

5E640/56
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Arbois.- Arpentement et livres des mutations foncières.
- Copie du registre d'arpentement servant de livre des...
- Territoire d'Arbois.
- Registre pages 353 à 738.
30

88 medias
Molpré.- Registre d'arpentement.

Date

1768

Cote

5E242/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Molpré.- Registre d'arpentement.
31

113 medias
Molamboz.- Registre d'arpentement.

Date

1741-1745

Cote

5E161/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Molamboz.- Registre d'arpentement.
32

330 medias
Registre pages 739 à 1046.

Date

1744-1789

Cote

5E640/57
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Arbois.- Arpentement et livres des mutations foncières.
- Copie du registre d'arpentement servant de livre des...
- Territoire d'Arbois.
- Registre pages 739 à 1046.
33

150 medias
Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend des annoations et textes étrangers au sujet, d'une autre main).

Date

1757-1758

Cote

5E21/10
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Valfin-sur-Valouse.- Registre d'arpentement (comprend...
34
Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

2006-2015

Cote

2748W/37-2748W/39
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
35

71 medias
Bellefontaine.- Registre d'arpentement.

Date

1792

Cote

5E526/20
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Bellefontaine.- Registre d'arpentement.
36

78 medias
Le Vaudioux.- Registre d'arpentement.

Date

1772-1781

Cote

5E436/47
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Le Vaudioux.- Registre d'arpentement.
37

125 medias
Neublans.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E95/25
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Neublans.- Registre d'arpentement.
38

30 medias
Treffay.- Registre d'arpentement.

Date

1737

Cote

5E376_4
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Treffay.- Registre d'arpentement.
39

122 medias
Besain.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe s.

Cote

5E361/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Besain.- Registre d'arpentement.
40

167 medias
Arpentement de 1721.

Date

1721

Cote

5E459/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Montrond.- Registres d'arpentement.
- Arpentement de 1721.

Résultats de la recherche

Chemin.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Sellières.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Annoire.- Table du registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en 1766.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Fiscalité départementale

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Gendrey.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Passenans.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Sirod.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Véria.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Arpentement portant mutations des champs et prés.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Copie du registre de 1749 réalisée en 1852

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Orchamps.- Registre d'arpentement.

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...