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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Chemin.- Registre d'arpentement.

43 medias

Cote
5E78/2/2
Date
1791
Lieu
Chemenot, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Chemin.- Registre d'arpentement.
2
Sellières.- Registre d'arpentement.

151 medias

Cote
5E341/158
Date
1751
Lieu
Sellières, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Sellières.- Registre d'arpentement.
3
Annoire.- Table du registre d'arpentement.

375 medias

Cote
5E96/6
Date
1779-1781
Lieu
Annoire, commune
Type de document
table
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Annoire.- Table du registre d'arpentement.
4
Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

247 medias

Cote
5E398/2
Date
1722
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Granges-sur-Baume, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.
5
Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en 1766.

83 medias

Cote
5E431/57/1
Date
XVIIIe siècle
Lieu
Quintigny, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Quintigny.- Registre d'arpentement s. d., révisé en...
6
Cote
2748W/12-2748W/13
Date
2000-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Fiscalité départementale
7
Gendrey.- Registre d'arpentement.

376 medias

Cote
5E13/3
Date
1730
Lieu
Gendrey, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Gendrey.- Registre d'arpentement.
8
Passenans.- Registre d'arpentement.

46 medias

Cote
5E343/2
Date
XVIIIe siècle
Lieu
Passenans, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Passenans.- Registre d'arpentement.
9
Registre d'arpentement.

98 medias

Cote
5E633/1/2
Date
1749
Lieu
Morval, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Morval.- Terrier et arpentement.
  • Registre d'arpentement.
10
Cote
5E46/4
Date
1771
Lieu
Sirod, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Sirod.- Registre d'arpentement.
11
Véria.- Registre d'arpentement.

286 medias

Cote
5E63/22
Date
1768-1777
Lieu
Véria, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Véria.- Registre d'arpentement.
12
Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.

264 medias

Cote
5E370/1
Date
1745
Lieu
Montigny-les-Arsures, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Montigny-les-Arsures.- Registre d'arpentement.
13
Cote
Br4778
Date- Lieu
Paris, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
14
Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.

192 medias

Cote
5E31/101
Date
1713-1715
Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Ruffey-sur-Seille.- Registre d'arpentement.
15
Arpentement portant mutations des champs et prés.

158 medias

Cote
5Ep27/0113
Date
1737
Lieu
Poligny, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
  • Arpentement portant mutations des champs et prés.
16
Copie du registre de 1749 réalisée en 1852

97 medias

Cote
5E331/50
Date
1749
Lieu
Loye (La), commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • La Loye.- Registre d'arpentement.
  • Copie du registre de 1749 réalisée en 1852
17
Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).

144 medias

Cote
5E309/1
Date
1682
Lieu
Salans, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Salans.- Registre d'arpentement (classement par lieu-dit).
18
Cote
2748W/40
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

  • Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
19
Orchamps.- Registre d'arpentement.

299 medias

Cote
5E404/7
Date
1759-1767
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Orchamps.- Registre d'arpentement.
20
Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

51 medias

Cote
5E230/2
Date
1736
Lieu
Bornay, commune, Essia, commune
Type de document
document d'arpentage
  • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

  • Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).-...