Evêché de Saint-Claude

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 349 medias	Dossiers instruits en 1755	Cote 3G35	Date 1755	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1755
Résultat n°2	2 lots 513 medias	Dossiers instruits en 1756	Cote 3G36	Date 1756	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1756
Résultat n°3		Titres délivrés de 1750 à 1776	Cote 3G20	Date 1750-1776	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Titres cléricaux Titres délivrés de 1750 à 1776
Résultat n°4	2 lots 204 medias	Dossiers instruits en 1758	Cote 3G38	Date 1758	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1758
Résultat n°5		"Insinuations ecclésiastiques du diocèse de Saint-Claude".	Cote 3G5	Date 1762-1776	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse... "Insinuations ecclésiastiques du diocèse de Saint-Claude".
Résultat n°6		"Registre servant pour le ocntrôle des insinuations ecclésiastiques de la partie du diocèse du resort du Parlement de Dijon".	Cote 3G9	Date 1757-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse... "Registre servant pour le ocntrôle des insinuations...
Résultat n°7		Fulmination par l'Officialité de Saint-Claude des bulles, brefs et rescrits apostoliques portant dispense de mariage pour cause de consanguinité ou d'affinité spirituelle.	Cote 3G17	Date 1743-1774	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Fulmination par l'Officialité de Saint-Claude des bulles,...
Résultat n°8	2 lots 305 medias	Dossiers instruits en 1760	Cote 3G40	Date 1760	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1760
Résultat n°9	2 lots 316 medias	Dossiers instruits en 1790	Cote 3G70	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1790
Résultat n°10	2 lots 338 medias	Dossiers instruits en 1744	Cote 3G24	Date 1744	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1744
Résultat n°11	2 lots 276 medias	Dossiers instruits en 1757	Cote 3G37	Date 1757	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1757
Résultat n°12	2 lots 302 medias	Dossiers instruits en 1748	Cote 3G28	Date 1748	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1748
Résultat n°13	2 lots 383 medias	Dossiers instruits en 1764	Cote 3G44	Date 1764	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1764
Résultat n°14	2 lots 468 medias	Dossiers instruits en 1765	Cote 3G45	Date 1765	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1765
Résultat n°15		Ordonnances et procès-verbaux de visites pastorales ; états des paroisses, des cures et des églises du diocèse de Saint-Claude.	Cote 3G13	Date 1738-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Visites générales des paroisses, églises et chapelles Ordonnances et procès-verbaux de visites pastorales...
Résultat n°16	2 lots 304 medias	Dossiers instruits en 1780	Cote 3G60	Date 1780	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1780
Résultat n°17	2 lots 282 medias	Dossiers instruits en 1762	Cote 3G42	Date 1762	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1762
Résultat n°18	2 lots 551 medias	Dossiers instruits en 1766	Cote 3G46	Date 1766	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1766
Résultat n°19	2 lots 432 medias	Dossiers instruits en 1775	Cote 3G55	Date 1775	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1775
Résultat n°20	2 lots 427 medias	Dossiers instruits en 1789	Cote 3G69	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G) Officialité de l'évêché de Saint-Claude Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter... Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour... Dossiers instruits en 1789

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Dossiers instruits en 1756

Titres délivrés de 1750 à 1776

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Fulmination par l'Officialité de Saint-Claude des bulles, brefs et rescrits apostoliques portant dispense de mariage pour cause de consanguinité ou d'affinité spirituelle.

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