Etoile (L'), commune

1

283 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1706-1753

Cote

5E422/9
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
2

228 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

Date

1778-1792

Cote

3E/373
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792
3

1 media
Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

Date

1810

Cote

3Pplan2370
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal
4
Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
5

294 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1658-1715

Cote

5E422/8
- Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
6

1 media
L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1056
- Contexte : 7Fi
- L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église....
7

2 lots 316 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1229
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
8

238 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1815

Cote

3E/4018
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
9

1 media
Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2369
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz
10

126 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1750

Cote

3E/370
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
11
Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Cote

3P1642
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
12

160 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10626
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
13

91 medias
Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M551
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 15-Canton de Lons-le-Saunier
- Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
14

170 medias
Décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8059
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
15

305 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1816-1835

Cote

3E/4019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
16
L'Etoile-info

Date

1985-1996

Cote

Per638
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- L'Etoile-info
17
Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [début XIXe].

Cote

3P1641
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d....
18

237 medias
Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/11070
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
19

232 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1774

Cote

5E422/10
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
20
Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1637
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
21

267 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

5E422/11
- Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
22
Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P1638
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
23

239 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10625
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
24

267 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

5E422/11
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
25

239 medias
Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4025
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
26

249 medias
Naissances.

Date

1793-1812

Cote

3E/4015
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
27
Etoile (l')

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6690/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Lons-le-Saunier
- Etoile (l')
28

1 media
Etoile (L'), section B, feuilles 1, 2 et 3.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2372
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), section B, feuilles 1, 2 et 3.géomètre...
29
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.

Date

1913

Cote

3P1643
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.
30

2 lots 277 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1231
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
31

340 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8058
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
32
L'Etoile, ses grands vins. Appellation noble.

Date de publication

[1950-1970 ?]

Auteur

anonyme

Cote

Br191
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- L'Etoile, ses grands vins. Appellation noble.
33

2 lots 259 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1225
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
34

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1227
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
35

168 medias
Naissances.

Date

1873-1892

Cote

3E/8057
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
36

2 lots 322 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
37

2 lots 313 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
38

294 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1658-1715

Cote

5E422/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
39
Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).

Date

1978-2010

Cote

2286W63
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Associations de protection de l'environnement
- Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
40
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13005
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès.
41
Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
42
Etoile (l')

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6690/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Lons-le-Saunier
- Etoile (l')
43

184 medias
Décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/4023
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
44

271 medias
Naissances.

Date

1813-1832

Cote

3E/4016
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
45
Etoile (L') - écho du foyer rural

Date

1977-1978

Cote

Per316
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Etoile (L') - écho du foyer rural
46

283 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1706-1753

Cote

5E422/9
- Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
47
Etoile (l')

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6690/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Lons-le-Saunier
- Etoile (l')
48

232 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1774

Cote

5E422/10
- Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
49

50 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1639
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
50

2 lots 290 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1223
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
51

55 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1640
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
52

1 media
L'Étoile (Jura). 63. L'église. Paris, B.F

Date

1908

Cote

7Fi1054
- Contexte : 7Fi
- L'Étoile (Jura). 63. L'église. Paris, B.F
53

181 medias
Décès.

Date

1793-1812

Cote

3E/4022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
54
Un grand cru, une coopérative vinicole : L'Etoile (Jura), 1912-1940.

Date de publication

1998

Auteur

MAYAUD Jean-Luc

Cote

Br4940
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Un grand cru, une coopérative vinicole : L'Etoile (Jura),...
55

2 lots 300 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1230
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
56

1 media
Etoile (L'), section C, feuilles 1 et 2.géomètre : [pas de nom d'auteur]

Date

1810

Cote

3Pplan2373
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), section C, feuilles 1 et 2.géomètre :...
57

2 lots 272 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1224
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
58

179 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1751-1765

Cote

3E/371
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
59

154 medias
Etat de sections.

Date

1811

Cote

3P1636
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
60

269 medias
Naissances.

Date

1853-1872

Cote

3E/4017
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
61

243 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10624
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
62

1 media
Correspondance amicale.

Date

1836-1881

Cote

110J958
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Quatrième génération.
- Edmond Monnier.
- Correspondance amicale.
- Correspondance amicale.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
63
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Clairvaux : Barésia, 1967 ; Charcier,1949-1982 ; Charézier, 1969-1988 ; Chevrotaine, 1986 ; Clairvaux, 1949-1971 ; Cogna, 1963-1984 ; Doucier, 1964-1981 ; Fontenu, 1971-1980 ; La Frasnée, 1962-1971 ; Le Frasnois, 1950-1976 ; Marigny, s.d ; Ménétrux-en-Joux, 1967-1980 ; Mesnois, 1950 ; Saffloz, 1971-2004 ; Songeson, 1947-1993 ; Soucia , 1950-1951 ;Thoiria, 1978. Conliège : Blye, 1968 ; Chatillon, 1981 ; Conliège, 1960-1980 ; Crançot, 1953-1979 ; Mirebel, 1950-1990 ; Montaigu, 1945-1949 ; Nogna, 1960-1961 ; Perrigny, 1960-1975 ; Publy, 1950-1993 ; Revigny, 2004 ; Verges, 1994 ; Vevy, 1974.Lons-le-Saunier : Bornay, 1948-1965 ; Courbouzon, s.d ; L’Etoile, 1949 ; Gevingey, 1950-1960 ; Lons-le-Saunier, 1960 ; Macornay, 1951-1965 ; Montmorot, 1965-1977 ; Vernantois, 1960-1977 ; Villeneuve, 1950.Nozeroy : Arsure-Arsurette, 1980-1993 ; Censeau, 1938-1987 ; Cernièbaud, 1959-1993 ; Charency, 1973-1974 ; Cuvier, 1938-1989 ; Esserval-Tartre, 1981-1993 ; Fraroz, 1980-1985 ; Mignovillard, 1938-1993 ; Mournans, 1969-1986.

Date

1938-2004

Cote

109J10
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
64

2 lots 287 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1228
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
65

98 medias
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
- Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
66
Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

Date

2005

Cote

2286W8
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
67

334 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1836-1852

Cote

3E/4020
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
68

1 media
L'Étoile (Jura). 924. Vue de L'Étoile. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1055
- Contexte : 7Fi
- L'Étoile (Jura). 924. Vue de L'Étoile. Paris, B.F.
69
Un village du vignoble jurassien : l'Etoile. [Extrait du bulletin d'information du département du Jura n°2, 1969].

Date de publication

1969

Auteur

VANDELLE Joseph[auteur]

Cote

Br640/3
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Un village du vignoble jurassien : l'Etoile. [Extrait...
70
Grand atlas des vignobles de France.

Date de publication

2008

Auteur

FRANCE Benoît[auteur]

Cote

4oG1822
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Grand atlas des vignobles de France.
71
Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes d'Arinthod à l'Etoile (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W9
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Légion française des combattants : fiches individuelles...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
72

327 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4021
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
73
Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 704.

Date

1931

Cote

3P1644
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 485 à 704.
74

1 media
Etoile (L'), section A, feuille 2.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2371
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), section A, feuille 2.géomètre : Boichoz
75
Tableau de la population, 1830 et 1836. Registre de la garde nationale, 1831-1834.

Date

1830-1836

Cote

5E422/31
- Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Tableau de la population, 1830 et 1836. Registre de...
76

193 medias
Résultats généraux, 1856-1866, 1886-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E422/32
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- E
- Etoile (l')
- Résultats généraux, 1856-1866, 1886-1891. Listes nominatives,...
77

2 lots 371 medias
Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

Date

1933-1942

Cote

3E/12730
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans...
78

2 lots 456 medias
Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

Date

1923-1932

Cote

3E/12726
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
79

2 lots 454 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

Date

1903-1912

Cote

3E/11044
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
80

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1226
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')

L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

L'Etoile-info

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.