Etoile (L'), commune

Résultat n°1

283 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1706-1753

Cote

5E422/9
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°2

227 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

Date

1778-1792

Cote

3E/373
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792
Résultat n°3

1 media
Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

Date

1810

Cote

3Pplan2370
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal
Résultat n°4
Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°5

294 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1658-1715

Cote

5E422/8
- Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°6

1 media
L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1056
- Contexte : 7Fi
- L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église....
Résultat n°7

2 lots 316 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1229
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
Résultat n°8

239 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1815

Cote

3E/4018
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°9

1 media
Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2369
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz
Résultat n°10

126 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1750

Cote

3E/370
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°11
Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Cote

3P1642
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
Résultat n°12

160 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10626
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°13

91 medias
Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M551
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 15-Canton de Lons-le-Saunier
- Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
Résultat n°14

170 medias
Décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8059
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°15

305 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1816-1835

Cote

3E/4019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°16
L'Etoile-info

Date

1985-1996

Cote

Per638
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- L'Etoile-info
Résultat n°17
Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [début XIXe].

Cote

3P1641
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d....
Résultat n°18

237 medias
Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/11070
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°19

232 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1774

Cote

5E422/10
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°20
Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1637
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
Résultat n°21

267 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

5E422/11
- Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°22
Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P1638
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
Résultat n°23

239 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10625
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°24

267 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

5E422/11
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°25

239 medias
Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4025
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°26

249 medias
Naissances.

Date

1793-1812

Cote

3E/4015
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°27
Etoile (l')

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6690/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Lons-le-Saunier
- Etoile (l')
Résultat n°28

1 media
Etoile (L'), section B, feuilles 1, 2 et 3.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2372
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), section B, feuilles 1, 2 et 3.géomètre...
Résultat n°29
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.

Date

1913

Cote

3P1643
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.
Résultat n°30

2 lots 277 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1231
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
Résultat n°31

340 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8058
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°32
L'Etoile, ses grands vins. Appellation noble.

Date de publication

[1950-1970 ?]

Auteur

anonyme

Cote

Br191
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- L'Etoile, ses grands vins. Appellation noble.
Résultat n°33

2 lots 259 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1225
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
Résultat n°34

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1227
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
Résultat n°35

168 medias
Naissances.

Date

1873-1892

Cote

3E/8057
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°36

2 lots 322 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
Résultat n°37

2 lots 313 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
Résultat n°38

294 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1658-1715

Cote

5E422/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°39
Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).

Date

1978-2010

Cote

2286W63
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Associations de protection de l'environnement
- Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°40
Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Résultats de la recherche

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

Date

Cote

Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Décès.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

L'Etoile-info

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [début XIXe].

Cote

Naissances.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Matrice foncière.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Matrice foncière.

Date

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

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Décès.

Date

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Naissances.

Date

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Etoile (l')

Date

Cote