Essards (Les), commune

1
Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

Date

1976-1987

Cote

2005W31/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Essards (Les)
- Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
2

1 media
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet

Date

1829

Cote

3Pplan2329
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
3

1 media
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet

Date

1829

Cote

3Pplan2330
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
4

1 media
Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2322
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
5

1 media
Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2325
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre...
6

1 media
Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2324
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre...
7
Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).

Date

1981-2009

Cote

2286W52
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Chasse
- Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
8

1 media
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet

Date

1829

Cote

3Pplan2328
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
9

60 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1808-1813

Cote

6M244
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Saint-Claude
- Tableaux nominatifs
- Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808,...
10
Registre matricule.

Date

1927-1986

Cote

2005W31/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Essards (Les)
- Registre matricule.
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
11
Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing, Beauvoisin, Bretenières, Chaussin, Chêne-Bernard, Chaînée-des-Coupis (la), Deschaux (le) et Essards (les). (tome 1)

Date

1828-1829

Cote

3Pplan6639
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Chaussin
- Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing,...
12
Bulletin paroissial d'Asnans et Les Essards

Date

1939-1963

Cote

Per190
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- Bulletin paroissial d'Asnans et Les Essards
13

2 lots 282 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de D à O
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
14

1 media
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2327
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
15

1 media
Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet

Date

1829

Cote

3Pplan2326
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre...
16

66 medias
Essards (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M424
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 8-Canton de Chaussin
- Essards (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
17

1 media
Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2323
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essards-Taignevaux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre...

Résultats de la recherche

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Registre matricule.

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing, Beauvoisin, Bretenières, Chaussin, Chêne-Bernard, Chaînée-des-Coupis (la), Deschaux (le) et Essards (les). (tome 1)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Bulletin paroissial d'Asnans et Les Essards

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Essards (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre