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1

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

Date

1976-1987

Cote

2005W31/1

2
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet

1 media

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet

Date

1829

Cote

3Pplan2329

3
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet

1 media

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet

Date

1829

Cote

3Pplan2330

4
Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2322

5
Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2325

6
Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2324

7

Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).

Date

1981-2009

Cote

2286W52

8
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet

1 media

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet

Date

1829

Cote

3Pplan2328

9
Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

60 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1808-1813

Cote

6M244

10

Registre matricule.

Date

1927-1986

Cote

2005W31/2

11

Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing, Beauvoisin, Bretenières, Chaussin, Chêne-Bernard, Chaînée-des-Coupis (la), Deschaux (le) et Essards (les). (tome 1)

Date

1828-1829

Cote

3Pplan6639

12

Bulletin paroissial d'Asnans et Les Essards

Date

1939-1963

Cote

Per190

13
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839

14
Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2327

15
Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet

1 media

Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet

Date

1829

Cote

3Pplan2326

16
Essards (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

66 medias

Essards (Les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M424

17
Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1829

Cote

3Pplan2323