Barrage et centrale de Vouglans.
Date de publication
[1962 ?]
Cote
Br3464
-
Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- Barrage et centrale de Vouglans.
[1962 ?]
Br3464
1 media
2012-2014
2653W/11
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1995-1997
2286W2
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1997
2268W234
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2004-2010
2286W66
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1953-1976
1149W98
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1967
Br3461
1968
Br3463
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