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  1. Résultat n°1

    Barrage et centrale de Vouglans.

    Date de publication

    [1962 ?]

    Cote

    Br3464

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Barrage et centrale de Vouglans.
  2. Résultat n°2
    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    1 media

    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/11

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  3. Résultat n°3

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    Audience des syndicats d'EDF.

    Date

    1997

    Cote

    2268W234

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Audience des syndicats d'EDF.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    - revue sur l'éolien en Franche-Comté (2008)- suivi du développement de l'énergie éolienne dans le Jura (2004/2009)- guide méthodologie pour le développement de l'éolien en Franche-Comté (2008)- projets de ZDE dans le Jura (2002/2009)- dossier de création d'une Zone de Développement de l'Eolien à Chamole : AP du 23/10/2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2286W66

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • DEVELOPPEMENT DURABLE
    • Zone de développement de l'éolien
    • - revue sur l'éolien en Franche-Comté (2008)- suivi...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  6. Résultat n°6

    Mouvements de grèves dans la fonction publiqueJournées nationales d'action de la fonction publique (1953-1976)Grèves des services de l'équipement du département (1969-1973)Grèves et revendications de l'Education Nationale (1953-1973)Mouvements de grèves des centres hospitaliers de Dole (1954-1972)Mouvements de grèves chez EDF-GDF (1953)Mouvements de grèves aux PTT et aux Finances (1969-1973)Grèves et revendications à la SNCF (1951-1963)Grèves dans les services de l'ONF (20 juin 1973)

    Date

    1953-1976

    Cote

    1149W98

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves dans la fonction publiqueJournées...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  7. Résultat n°7

    L'aménagement hydro-électrique de la chute de Vouglans. [Extrait de : Chantiers de France n° 17 - 3e trimestre 1967].

    Date de publication

    1967

    Cote

    Br3461

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • L'aménagement hydro-électrique de la chute de Vouglans....
  8. Résultat n°8

    Aménagement de la rivière d'Ain, chute de Vouglans (plans).

    Date de publication

    1968

    Cote

    Br3463

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Aménagement de la rivière d'Ain, chute de Vouglans...