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Résultat n°1

Barrage et centrale de Vouglans.

Date

-

Cote

Br3464

Résultat n°2
Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

1 media

Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

Date

2012-2014

Cote

2653W/11

Résultat n°3

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

Résultat n°4

Audience des syndicats d'EDF.

Date

1997

Cote

2268W234

Résultat n°5

- revue sur l'éolien en Franche-Comté (2008)- suivi du développement de l'énergie éolienne dans le Jura (2004/2009)- guide méthodologie pour le développement de l'éolien en Franche-Comté (2008)- projets de ZDE dans le Jura (2002/2009)- dossier de création d'une Zone de Développement de l'Eolien à Chamole : AP du 23/10/2010

Date

2004-2010

Cote

2286W66

Résultat n°6

Mouvements de grèves dans la fonction publiqueJournées nationales d'action de la fonction publique (1953-1976)Grèves des services de l'équipement du département (1969-1973)Grèves et revendications de l'Education Nationale (1953-1973)Mouvements de grèves des centres hospitaliers de Dole (1954-1972)Mouvements de grèves chez EDF-GDF (1953)Mouvements de grèves aux PTT et aux Finances (1969-1973)Grèves et revendications à la SNCF (1951-1963)Grèves dans les services de l'ONF (20 juin 1973)

Date

1953-1976

Cote

1149W98

Résultat n°7

L'aménagement hydro-électrique de la chute de Vouglans. [Extrait de : Chantiers de France n° 17 - 3e trimestre 1967].

Date

-

Cote

Br3461

Résultat n°8

Aménagement de la rivière d'Ain, chute de Vouglans (plans).

Date

-

Cote

Br3463