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  1. Résultat n°1

    DOUCIER (camping Les Merilles, 2004) ; ECLANS-NENON (camping Les Marronniers, 1996) ; FAY EN MONTAGNE (camping Le petit Cheval Blanc, 1989) ; LAC DES ROUGES TRUITES (camping Les rouges truites, 1994).

    Date

    1994-2004

    Cote

    2431W11

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Terrains de camping classés avant 2010
    • DOUCIER (camping Les Merilles, 2004) ; ECLANS-NENON...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

    Date de publication

    2012

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1605

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
  3. Résultat n°3

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public