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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports périodiques au Préfet par les Ponts et Chaussées.

    Date

    1945

    Cote

    304W164

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par les Ponts et Chaussées.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Convention de transfert de la DDE du Jura, première décentralisation.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2754W/19

    • Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,...
    • Convention de transfert de la DDE du Jura, première...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département