EQUIPEMENT - Recherche

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1
Rapports périodiques au Préfet par les Ponts et Chaussées.

Date

1945

Cote

304W164
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Rapports périodiques au Préfet par les Ponts et Chaussées.
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
2
Convention de transfert de la DDE du Jura, première décentralisation.

Date

1987-1988

Cote

2754W/19
- Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,...
- Convention de transfert de la DDE du Jura, première...
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

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Rapports périodiques au Préfet par les Ponts et Chaussées.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Convention de transfert de la DDE du Jura, première décentralisation.

Date

Cote

Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,...

Producteur :