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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Epuration. Séquestre des biens des ressortissants de pays ennemis, d'organismes dissous et de personnes internées.
Cote
304W23
 Date
1944-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
  • Epuration. Séquestre des biens des ressortissants de...
Résultat n°2

Epuration. Epuration de la Chambre de commerce de Lons-le-Saunier. (Fonds du CDL)
Cote
332W35
 Date
1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet
  • Epuration. Epuration de la Chambre de commerce de Lons-le-Saunier....
Résultat n°3

Epuration. Epuration des administrations, 1944-1945. Internements administratifs : vérification, 1944-1945. (Fonds du CDL)
Cote
332W40
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet
  • Epuration. Epuration des administrations, 1944-1945....
Résultat n°4

Epuration politique. Etats des condamnations par la Cour de justice du Doubs de prévenus domiciliés dans le Jura, 1945-1946. Cour de justice du Jura : désignation des jurés, 1944-1945 ; états des causes par audience, des condamnations, 1944-1945. (Fonds du CDL)
Cote
332W32
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet
  • Epuration politique. Etats des condamnations par la...
Résultat n°5

Epuration. Liste des noms relevés dans les archives de la Légion des volontaires français. Lettres relatives à des faits de collaboration, dénonciations. (Fonds du CDL)
Cote
332W33
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet
  • Epuration. Liste des noms relevés dans les archives...