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  1. Résultat n°1

    Elaboration du plan de gestion des déchets du BTP (suite)- projet de plan, consultations, bilan,- réunions du 6 janvier, du 3 mars et du 20 mars 2000- réunion du comité de suivi du 27 mars 2000 (compte rendus des réunions des groupes de travail, financement du projet, circulaires aux maires)- sites potentiels : propositions des communes- réunion du comité de suivi du 15/12/2000- délégation de service public par le SYDOM à BATINERTES, modification des statuts du SYDOM, réunion du 13/09/2002- signature de la Charte départementale pour l'élimination et la valorisation des déchets de chantier du bâtiment et de travaux publics le 09/12/2003- signature du plan du BTP arrêté préfectoral du 22/12/2003, diffusion- délégation de crédits : mesures d'aides pour les plans du BTP

    Date

    2000-2003

    Cote

    2286W97

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Elaboration du plan de gestion des déchets du BTP (suite)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Dossier de relations et correspondance avec la CAPEB (chambre des artisans et petites entreprises du bâtiment).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2268W233

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Dossier de relations et correspondance avec la CAPEB...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP (suite)- mise à disposition de la DDE pour une mission d'assistance technique- audiences CAPEB, FBTP, SAS BIPE, SYDOM- notes sur les déchets- sites potentiels : propositions des communes

    Date

    1999-2003

    Cote

    2286W96

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Elaboration du plan départemental de gestion des déchets...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009

    Date

    2005-2009

    Cote

    2286W98

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP- réunion du 17/11/1995 sur les décehts des activités artisanales (problématique, position des structures intercommunales)- études sur les déchets des artisans et des commerçants (1996)- visites du DCTOM du 4/11/1996 et du 09/11/1998- réunion du 16/06/1997 sur l'élimination des déchets inertes- position de la CAPEB - audience du MATT des représentants locaux et nationaux (tension au sujet des déchets artisanaux) le 6/09/1997 - remise du Clou d'or- réunions techniques des 8, 10 et 11 juillet 1997- création d'un comité de pilotage : composition, modalités de fonctionnement, calendrier- réunion du 07/01/1998 : du groupe de travail, présentation de la démarche de l'ADEME, examen du calendrier, approbation des modalités pratiques de fonctionnement- réunion du sous-groupe n°1 du 22/01/1998 (examen des décharges présélectionnées), du 12 mars 1998- réunion du sous-groupe n°2 du 12/02/1998, du 09/04/1998 (problèmes de responsabilité, définition d'une structure juridique)- réunion du 14/05/1998 : information des maires- réunion du 16/06/1998 (validation d'un premier maillage, du mode d'exploitation et de financement)- réunion du 08/07/1998 et du 31/08/1998 : lancement d'études complémentaires, coordination- réunion du comité de pilotage du 20/10/1998, du 06/04/1999 (définition du réseau des sites)

    Date

    1995-1998

    Cote

    2286W95

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Elaboration du plan départemental de gestion des déchets...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  6. Résultat n°6

    Bâti Rochet

    Date

    1985

    Cote

    Per1921

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • Bâti Rochet