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  1. Résultat n°1

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1952

    Cote

    376W373

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W503

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1951

    Cote

    376W520

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons - novembre 1957 Dole et St-Claude, décembre 1957 Morez

    Date

    1957

    Cote

    376W456

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1959

    Cote

    376W512

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1952

    Cote

    376W361

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de VOITEUR

    Date

    1951

    Cote

    376W528

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

    Date

    1959

    Cote

    376W422

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W438

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948

    Date

    1948

    Cote

    376W457

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 1ère circonscription de Novembre 1952.

    Date

    1952

    Cote

    376W383

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement des liste électorales en 1958-1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    376W471

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

    Date

    1959

    Cote

    376W424

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1951

    Cote

    376W546

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

    Date

    1952

    Cote

    376W362

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 2ème circonscription de Juillet 1946.

    Date

    1946

    Cote

    376W378

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1959

    Cote

    376W444

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales (non nominatives) années 1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    376W389

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay

    Date

    2007

    Cote

    2426W47

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Organisation des élections
    • chambre d'agriculture 2007
    • Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton des BOUCHOUX

    Date

    1951

    Cote

    376W529

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  21. Résultat n°21

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1951

    Cote

    376W521

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement triennal, instructions aux Maires - déclarations de candidatures, convocation des électeurs.

    Date

    1957

    Cote

    376W452

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  23. Résultat n°23

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des groupements agricoles inscrits - arrondissement de Dole, année 1961.Associations et syndicats locaux, cantonaux et d'arrondissement.

    Date

    1961

    Cote

    376W480

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  24. Résultat n°24

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

    Date

    1951

    Cote

    376W539

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  25. Résultat n°25

    Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Saint-Claude et Poligny année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W413

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  26. Résultat n°26

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1952

    Cote

    376W372

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  27. Résultat n°27

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, novembre et décembre 1951

    Date

    1951

    Cote

    376W454

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  28. Résultat n°28

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

    Date

    1951

    Cote

    376W536

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  29. Résultat n°29

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1959

    Cote

    376W488

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  30. Résultat n°30

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des menbres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1952

    Cote

    376W348

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  31. Résultat n°31

    Elections aux tribunaux de commerce de Lons-le-Saunier, Dole, Salins-les-Bains de Décembre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    376W400

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux tribunaux de commerce de Lons-le-Saunier,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  32. Résultat n°32

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1951

    Cote

    376W532

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  33. Résultat n°33

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1959

    Cote

    376W446

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  34. Résultat n°34

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

    Date

    1952

    Cote

    376W353

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  35. Résultat n°35

    Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 1ère circonscription de Février 1936.

    Date

    1936

    Cote

    376W381

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  36. Résultat n°36

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1959

    Cote

    376W511

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  37. Résultat n°37

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1959

    Cote

    376W432

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  38. Résultat n°38

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton d'ORGELET

    Date

    1951

    Cote

    376W524

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  39. Résultat n°39

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1952

    Cote

    376W350

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  40. Résultat n°40

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1945

    Date

    1945

    Cote

    376W459

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  41. Résultat n°41

    Chambre Départementale d'Agriculture groupements professionnels agricoles - commission de réclamations - année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W406

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Chambre Départementale d'Agriculture groupements professionnels...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  42. Résultat n°42

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de VOITEUR

    Date

    1959

    Cote

    376W426

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  43. Résultat n°43

    Elections à la chambre d'Agriculture.résultats des scrutins du 3 Mai et du 24 Mai 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W388

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre d'Agriculture.résultats des...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  44. Résultat n°44

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1952

    Cote

    376W374

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  45. Résultat n°45

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1959

    Cote

    376W493

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  46. Résultat n°46

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

    Date

    1959

    Cote

    376W437

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  47. Résultat n°47

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1959

    Cote

    376W510

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  48. Résultat n°48

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959 déclaration des candidatures présentés aux suffrages des électeurs individuels

    Date

    1959

    Cote

    376W403

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  49. Résultat n°49

    Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960

    Date

    1960

    Cote

    376W398

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  50. Résultat n°50

    Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1948.Renouvellement triennal, instructions aux Maires et déclarations de candidatures.

    Date

    1948

    Cote

    376W448

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1948.Renouvellement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  51. Résultat n°51

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1959

    Cote

    376W439

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  52. Résultat n°52

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton d'ORGELET

    Date

    1952

    Cote

    376W351

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  53. Résultat n°53

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W508

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  54. Résultat n°54

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

    Date

    1959

    Cote

    376W517

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  55. Résultat n°55

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1951

    Date

    1951

    Cote

    376W465

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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  56. Résultat n°56

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1959

    Cote

    376W491

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  57. Résultat n°57

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste électorale des groupements agricoles - année 1957, arrondissement de Lons-le-Saunier, caisses locales d'assurances agricoles mutuelles, incendies, grèles et isolés du Jura, inscrites sur la liste électorale.

    Date

    1957

    Cote

    376W476

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  58. Résultat n°58

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1951

    Date

    1951

    Cote

    376W464

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  59. Résultat n°59

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

    Date

    1952

    Cote

    376W366

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

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  60. Résultat n°60

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de VOITEUR

    Date

    1959

    Cote

    376W496

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  61. Résultat n°61

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1959

    Cote

    376W501

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  62. Résultat n°62

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture - arrèté préfectoral N°570 année 1959

    Date

    1959

    Cote

    376W404

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  63. Résultat n°63

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1951

    Cote

    376W547

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  64. Résultat n°64

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1959

    Cote

    376W417

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  65. Résultat n°65

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1952

    Cote

    376W371

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  66. Résultat n°66

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de MOREZ

    Date

    1952

    Cote

    376W358

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  67. Résultat n°67

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1959

    Cote

    376W430

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  68. Résultat n°68

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

    Date

    1959

    Cote

    376W419

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  69. Résultat n°69

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Groupements Départementaux inscrits sur la liste électorale -année 1957.

    Date

    1957

    Cote

    376W477

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Groupements...

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  70. Résultat n°70

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste électorale non nominative des groupements agricoles, associations et syndicats dont la déclaration n'a pu être prise en considération, statistiques numériques, correspondances diverses et affiches.

    Date

    1951

    Cote

    376W485

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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  71. Résultat n°71

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

    Date

    1951

    Cote

    376W534

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  72. Résultat n°72

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1951

    Cote

    376W543

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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  73. Résultat n°73

    Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1957

    Date

    1957

    Cote

    376W467

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  74. Résultat n°74

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1959

    Cote

    376W443

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  75. Résultat n°75

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

    Date

    1959

    Cote

    376W435

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  76. Résultat n°76

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des groupements inscrits - arrondissement de Lons-le-Saunier, année 1951, associations et syndicats locaux, cantonaux et d'arrondissement.

    Date

    1951

    Cote

    376W482

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  77. Résultat n°77

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1952

    Cote

    376W347

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  78. Résultat n°78

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

    Date

    1959

    Cote

    376W433

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  79. Résultat n°79

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1959

    Cote

    376W515

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  80. Résultat n°80

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton des BOUCHOUX

    Date

    1959

    Cote

    376W427

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité