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1

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1952

Cote

376W373

2

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W503

3

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de BLETTERANS

Date

1951

Cote

376W520

4

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons - novembre 1957 Dole et St-Claude, décembre 1957 Morez

Date

1957

Cote

376W456

5

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1959

Cote

376W512

6

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

Date

1952

Cote

376W361

7

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de VOITEUR

Date

1951

Cote

376W528

8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1959

Cote

376W422

9

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1959

Cote

376W438

10

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948

Date

1948

Cote

376W457

11

Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 1ère circonscription de Novembre 1952.

Date

1952

Cote

376W383

12

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement des liste électorales en 1958-1959.

Date

1958-1959

Cote

376W471

13

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

Date

1959

Cote

376W424

14

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1951

Cote

376W546

15

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1952

Cote

376W362

16

Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 2ème circonscription de Juillet 1946.

Date

1946

Cote

376W378

17

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1959

Cote

376W444

18

Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales (non nominatives) années 1957-1959

Date

1957-1959

Cote

376W389

19

Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay

Date

2007

Cote

2426W47

20

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton des BOUCHOUX

Date

1951

Cote

376W529