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Résultat n°1

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1952

Cote

376W373

Résultat n°2

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W503

Résultat n°3

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de BLETTERANS

Date

1951

Cote

376W520

Résultat n°4

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons - novembre 1957 Dole et St-Claude, décembre 1957 Morez

Date

1957

Cote

376W456

Résultat n°5

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1959

Cote

376W512

Résultat n°6

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

Date

1952

Cote

376W361

Résultat n°7

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de VOITEUR

Date

1951

Cote

376W528

Résultat n°8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1959

Cote

376W422

Résultat n°9

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1959

Cote

376W438

Résultat n°10

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948

Date

1948

Cote

376W457

Résultat n°11

Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 1ère circonscription de Novembre 1952.

Date

1952

Cote

376W383

Résultat n°12

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement des liste électorales en 1958-1959.

Date

1958-1959

Cote

376W471

Résultat n°13

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

Date

1959

Cote

376W424

Résultat n°14

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1951

Cote

376W546

Résultat n°15

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1952

Cote

376W362

Résultat n°16

Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 2ème circonscription de Juillet 1946.

Date

1946

Cote

376W378

Résultat n°17

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1959

Cote

376W444

Résultat n°18

Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales (non nominatives) années 1957-1959

Date

1957-1959

Cote

376W389

Résultat n°19

Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay

Date

2007

Cote

2426W47

Résultat n°20

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton des BOUCHOUX

Date

1951

Cote

376W529