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Résultat n°1

Ville de Champagnole

Date

2008

Cote

2426W3

Résultat n°2

Elections municipales partielles des 10 et 17 avril 1994 : Déclarations candidatures commune des Rousses, 1er tour (3) et 2ème tour (2)Elections municipales du 11 juin 1995 : Déclarations candidatures 1er tour listes des communes de Morez (2), des Rousses (3) et de Saint-Claude (8 dont 2 pour Cinquétral, 1 pour Chaumont et 2 pour Valfin, communes fusionnées)Elections municipales du 18 juin 1995 : Déclarations candidatures 2ème tour listes des communes des Rousses (2) et de Saint-Claude (3)Elections municipales du 11 mars 2001 : Déclarations candidatures 1er tour listes des communes de Morez (2), des Rousses (2) et de Saint-Claude (6 dont 1 pour Chevry et 2 pour Valfin, communes fusionnées)Elections municipales du 18 mars 2001 : Déclarations candidatures 2ème tour listes des communes de Saint-Claude (2) et des Rousses (2)

Date

2001

Cote

2297W6

Résultat n°3

Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes d’émargementsconton des Bouchoux et de Moirans-en-montagne

Date

2008

Cote

2297W14

Résultat n°4

Professions de foi des élections législatives et municipales complémentaires de Janvier et Mai 1956

Date

1956

Cote

376W85

Résultat n°5

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de CONLIEGE

Date

1947

Cote

376W44

Résultat n°6

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de VILLERS-FARLAY

Date

1947

Cote

376W63

Résultat n°7

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Poligny

Date

1947-1953

Cote

376W7

Résultat n°8

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Villers-Farlay

Date

1947-1953

Cote

376W10

Résultat n°9

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DOLE

Date

1947

Cote

376W59

Résultat n°10

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

Résultat n°11

Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières, Saint-Amour, Saint-Julien et Voiteur.

Date

2008

Cote

2426W25

Résultat n°12

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

Date

1947

Cote

376W58

Résultat n°13

Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes d’émargementscanton de St Laurent-en-Grandvaux

Date

2008

Cote

2297W18

Résultat n°14

Compositions des conseils municipaux après élections.

Date

1977

Cote

2268W133

Résultat n°15

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton d'ORGELET

Date

1947

Cote

376W46

Résultat n°16

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1947

Cote

376W51

Résultat n°17

Professions de foi des élections municipales d'Avril-Mai 1953

Date

1953

Cote

376W83

Résultat n°18

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de gendrey

Date

1947-1953

Cote

376W2

Résultat n°19

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de SALINS-LES-BAINS

Date

1947

Cote

376W62

Résultat n°20

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole

Date

1947-1953

Cote

376W1