ELECTION CANTONALE

1
Professions de foi des élections au Conseil Général de mars 1949 (par cantons)

Date

1949

Cote

376W65
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Professions de foi des élections au Conseil Général...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2
Professions de foi des élections au Conseil Général d'Avril 1958 (par canton) et législatives Novembre 1958

Date

1958

Cote

376W67
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Professions de foi des élections au Conseil Général...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
3
Profession de foi, affiches et circulaires aux Maires pour les élections au Conseil Général de Juin 1946

Date

1946

Cote

376W73
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Profession de foi, affiches et circulaires aux Maires...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
4
Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle d'Arbois.

Date

1989

Cote

2268W120
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
5
Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude et de Saint-Laurent-en-Grandvaux) : Listes d’émargements, canton de Saint-Claude (St Claude bureaux de vote 4 à 10 à Villard/Bienne)

Date

2008

Cote

2297W26
- Contexte : Sous-préfecture de St Claude
- ELECTIONS
- Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude...
Producteur :

Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude
6
Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Saint-Amour.

Date

1991

Cote

2268W122
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
7
Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle aux Bouchoux.

Date

1993

Cote

2268W124
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
8
Elections cantonales de 1998 (canton des Bouchoux, Moirans-en-Montagne et Morez) : Listes d’émargementscanton de Morez (Bellefontaine à Morbier)

Date

1998

Cote

2297W21
- Contexte : Sous-préfecture de St Claude
- ELECTIONS
- Elections cantonales de 1998 (canton des Bouchoux,...
Producteur :

Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude
9
Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections cantonales.

Date

1988

Cote

2268W119
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
10
Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections cantonales.

Date

1985

Cote

2268W118
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
11
Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections cantonales.

Date

1992

Cote

2268W123
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
12
Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude et de Saint-Laurent-en-Grandvaux) : Listes d’émargements, canton de St Claude (Avignon-les-St-Claude à St Claude bureaux de vote 1 à 3)

Date

2008

Cote

2297W25
- Contexte : Sous-préfecture de St Claude
- ELECTIONS
- Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude...
Producteur :

Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude
13
Résultats et enquêtes de l'élection cantonale partielle de Poligny.

Date

1994

Cote

2268W126
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Résultats et enquêtes de l'élection cantonale partielle...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
14
Recueils des résultats de l'élection partielle de Poligny.

Date

2000

Cote

2268W128
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Recueils des résultats de l'élection partielle de Poligny.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
15
Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude et de Saint-Laurent-en-Grandvaux) :Procès-verbaux des opération de vote par commune

Date

2008

Cote

2297W28
- Contexte : Sous-préfecture de St Claude
- ELECTIONS
- Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude...
Producteur :

Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude
16
Recueils des résultats des élections cantonales.

Date

1998

Cote

2268W127
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Recueils des résultats des élections cantonales.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
17
Professions de foi des élections au Conseil Général de septembre 1945 (par cantons)

Date

1945

Cote

376W64
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Professions de foi des élections au Conseil Général...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
18
Elections cantonales de 2004 (canton des Bouchoux, Moirans-en-Montagne et Morez) :Procès-verbaux des opération de vote par commune

Date

2004

Cote

2297W24
- Contexte : Sous-préfecture de St Claude
- ELECTIONS
- Elections cantonales de 2004 (canton des Bouchoux,...
Producteur :

Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude
19
Professions de foi des élections au Conseil Général d'Avril 1955

Date

1955

Cote

376W82
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Professions de foi des élections au Conseil Général...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
20
Résultats des élections régionales et cantonales : message du 1er tour.

Date

2004

Cote

2268W132
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Régionales
- Résultats des élections régionales et cantonales :...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

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Professions de foi des élections au Conseil Général de mars 1949 (par cantons)

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Professions de foi des élections au Conseil Général d'Avril 1958 (par canton) et législatives Novembre 1958

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Profession de foi, affiches et circulaires aux Maires pour les élections au Conseil Général de Juin 1946

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle d'Arbois.

Date

Cote

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Producteur :

Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude et de Saint-Laurent-en-Grandvaux) : Listes d’émargements, canton de Saint-Claude (St Claude bureaux de vote 4 à 10 à Villard/Bienne)

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de St Claude

Producteur :

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Saint-Amour.

Date

Cote

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Producteur :

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle aux Bouchoux.

Date

Cote

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Producteur :

Elections cantonales de 1998 (canton des Bouchoux, Moirans-en-Montagne et Morez) : Listes d’émargementscanton de Morez (Bellefontaine à Morbier)

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de St Claude

Producteur :

Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections cantonales.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections cantonales.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections cantonales.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude et de Saint-Laurent-en-Grandvaux) : Listes d’émargements, canton de St Claude (Avignon-les-St-Claude à St Claude bureaux de vote 1 à 3)

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de St Claude

Producteur :

Résultats et enquêtes de l'élection cantonale partielle de Poligny.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Recueils des résultats de l'élection partielle de Poligny.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude et de Saint-Laurent-en-Grandvaux) :Procès-verbaux des opération de vote par commune

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de St Claude

Producteur :

Recueils des résultats des élections cantonales.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet