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  1. Résultat n°1

    Professions de foi des élections au Conseil Général de mars 1949 (par cantons)

    Date

    1949

    Cote

    376W65

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections au Conseil Général...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Professions de foi des élections au Conseil Général d'Avril 1958 (par canton) et législatives Novembre 1958

    Date

    1958

    Cote

    376W67

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections au Conseil Général...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Profession de foi, affiches et circulaires aux Maires pour les élections au Conseil Général de Juin 1946

    Date

    1946

    Cote

    376W73

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Profession de foi, affiches et circulaires aux Maires...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle d'Arbois.

    Date

    1989

    Cote

    2268W120

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude et de Saint-Laurent-en-Grandvaux) : Listes d’émargements, canton de Saint-Claude (St Claude bureaux de vote 4 à 10 à Villard/Bienne)

    Date

    2008

    Cote

    2297W26

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  6. Résultat n°6

    Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Saint-Amour.

    Date

    1991

    Cote

    2268W122

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle aux Bouchoux.

    Date

    1993

    Cote

    2268W124

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Elections cantonales de 1998 (canton des Bouchoux, Moirans-en-Montagne et Morez) : Listes d’émargementscanton de Morez (Bellefontaine à Morbier)

    Date

    1998

    Cote

    2297W21

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections cantonales de 1998 (canton des Bouchoux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  9. Résultat n°9

    Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections cantonales.

    Date

    1988

    Cote

    2268W119

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections cantonales.

    Date

    1985

    Cote

    2268W118

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections cantonales.

    Date

    1992

    Cote

    2268W123

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Recueils des résultats et dossiers d'analyses des élections...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  12. Résultat n°12

    Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude et de Saint-Laurent-en-Grandvaux) : Listes d’émargements, canton de St Claude (Avignon-les-St-Claude à St Claude bureaux de vote 1 à 3)

    Date

    2008

    Cote

    2297W25

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  13. Résultat n°13

    Résultats et enquêtes de l'élection cantonale partielle de Poligny.

    Date

    1994

    Cote

    2268W126

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Résultats et enquêtes de l'élection cantonale partielle...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Recueils des résultats de l'élection partielle de Poligny.

    Date

    2000

    Cote

    2268W128

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Recueils des résultats de l'élection partielle de Poligny.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude et de Saint-Laurent-en-Grandvaux) :Procès-verbaux des opération de vote par commune

    Date

    2008

    Cote

    2297W28

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections cantonales de 2008 (canton de Saint-Claude...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  16. Résultat n°16

    Recueils des résultats des élections cantonales.

    Date

    1998

    Cote

    2268W127

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Recueils des résultats des élections cantonales.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Professions de foi des élections au Conseil Général de septembre 1945 (par cantons)

    Date

    1945

    Cote

    376W64

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections au Conseil Général...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Elections cantonales de 2004 (canton des Bouchoux, Moirans-en-Montagne et Morez) :Procès-verbaux des opération de vote par commune

    Date

    2004

    Cote

    2297W24

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections cantonales de 2004 (canton des Bouchoux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  19. Résultat n°19

    Professions de foi des élections au Conseil Général d'Avril 1955

    Date

    1955

    Cote

    376W82

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections au Conseil Général...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Résultats des élections régionales et cantonales : message du 1er tour.

    Date

    2004

    Cote

    2268W132

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Régionales
    • Résultats des élections régionales et cantonales :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet