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  1. Résultat n°1

    Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.

    Date

    1957-1966

    Cote

    2158W1

    • Contexte : Syndicat des eaux de Dampierre
    • Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  2. Résultat n°2

    Naturalité des eaux et des forêts.

    Date de publication

    2016

    Auteur

    VALLAURI Daniel

    Cote

    8oG4020

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Naturalité des eaux et des forêts.
  3. Résultat n°3

    Ressources et qualité des eaux

    Date

    1979-2000

    Cote

    2746W/56-2746W/57

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...
    • Ressources et qualité des eaux

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).

  4. Résultat n°4

    Cellule de veille sécheresse 2003 :- réunions de la cellule sécheresse en 2003, 2004 et 2005- arrêté préfectoral n°1003 du 16/07/2003 portant limitation provisoire des usages de l'eau- arrêté interpréfectoral n°1013 du 17/07/2003 portant interdication de certains usages de l'eau de la nappe phréatique - arrêté préfectoral n°1330 du 01/08/2004 portant limitation provisoire des usages de l'eau

    Date

    2003-2005

    Cote

    2286W71

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • CATASTROPHES NATURELLES
    • Sécheresse
    • Cellule de veille sécheresse 2003 :- réunions de la...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Réservoirs de la gare.

    Cote

    56Fi/336

    • Contexte : Fonds photographique Leleux. Partie comprenant les...
    • Vues 301 à 361
    • Réservoirs de la gare.
  6. Résultat n°6

    Thermalisme et villes thermales en France.

    Date de publication

    1988

    Cote

    8oG4040

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Thermalisme et villes thermales en France.
  7. Résultat n°7
    Grange incendiée près de Port-Lesney, vue côté mare.

    1 media

    Grange incendiée près de Port-Lesney, vue côté mare.

    Cote

    69Fi/763

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
    • Vues 701 à 800.
    • Grange incendiée près de Port-Lesney, vue côté mare.
  8. Résultat n°8

    Dossier de la commission permanente d'étude et de protection des eaux.

    Date

    1997

    Cote

    2268W259

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossier de la commission permanente d'étude et de protection...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Cellule de veille sécheresse 2006 :- circulaires ministérielles 2006- réunions du comité départemental sécheresse en 2006- arrêtés cadre interdépartementaux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-Comté et en Bourgogne (de mai à octobre 2006)Cellule de veille sécheresse 2009 :- réunions de la cellule de veille sécheresse en 2009- arrêtés interpréfectoraux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-comté et en Bourgogne et abrogation de ces dispositions (de juillet à novembre 2009)

    Date

    2006-2009

    Cote

    2286W72

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • CATASTROPHES NATURELLES
    • Sécheresse
    • Cellule de veille sécheresse 2006 :- circulaires ministérielles...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public