• sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.

Date

1957-1966

Cote

2158W1

Résultat n°2

Naturalité des eaux et des forêts.

Date

-

Cote

8oG4020

Résultat n°3

Ressources et qualité des eaux

Date

1979-2000

Cote

2746W/56-2746W/57

Résultat n°4

Cellule de veille sécheresse 2003 :- réunions de la cellule sécheresse en 2003, 2004 et 2005- arrêté préfectoral n°1003 du 16/07/2003 portant limitation provisoire des usages de l'eau- arrêté interpréfectoral n°1013 du 17/07/2003 portant interdication de certains usages de l'eau de la nappe phréatique - arrêté préfectoral n°1330 du 01/08/2004 portant limitation provisoire des usages de l'eau

Date

2003-2005

Cote

2286W71

Résultat n°5

Réservoirs de la gare.

Date

-

Cote

56Fi/336

Résultat n°6

Thermalisme et villes thermales en France.

Date

-

Cote

8oG4040

Résultat n°7
Grange incendiée près de Port-Lesney, vue côté mare.

1 media

Grange incendiée près de Port-Lesney, vue côté mare.

Date

-

Cote

69Fi/763

Résultat n°8

Dossier de la commission permanente d'étude et de protection des eaux.

Date

1997

Cote

2268W259

Résultat n°9

Cellule de veille sécheresse 2006 :- circulaires ministérielles 2006- réunions du comité départemental sécheresse en 2006- arrêtés cadre interdépartementaux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-Comté et en Bourgogne (de mai à octobre 2006)Cellule de veille sécheresse 2009 :- réunions de la cellule de veille sécheresse en 2009- arrêtés interpréfectoraux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-comté et en Bourgogne et abrogation de ces dispositions (de juillet à novembre 2009)

Date

2006-2009

Cote

2286W72