1853-1862
3E/1177
1892-1911
Acnum26/1, AchivesmunicipalesDoucier/E1 (Cote dossier d'origine)
7Fi2323
1832
3Pplan2235
1832
3Pplan2238
1772-1776
1B67, B326 (Ancienne cote aux AD Jura)
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
1743-1792
5E470/4
1893-1902
3E/11030
1882
3P1546
1913
3P1548
1832
3Pplan2249
1793-1815
3E/3508
1813-1822
3E/1173
1994-2004
2431W11
Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
1931-1932-1933
39Fi11035
1883-1892
3E/1180
1823-1852
3E/3504
1832
3Pplan2245
1832
3Pplan2244
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