Doubs (Le), rivière

Résultat n°1

1 media
La rivière du Doubs. Quatre hommes dans une barque sur la rivière du Doubs à son confluent Le Dessoubre. Maîche-Ornans, Ch; Simon.

Date

vers 1910

Cote

7Fi1717
- Contexte : 7Fi
- La rivière du Doubs. Quatre hommes dans une barque...
Résultat n°2
Considérations générales sur les causes des ravages produits par les rivières à pentes rapides, et par les torrents, particulièrement sur les rivières de la Loue et du Doubs, et sur les meilleurs moyens à employer pour y remédier.

Date de publication

1844

Auteur

POLONCEAU A.-R.[auteur]

Cote

4oF598/1, Br1520/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Considérations générales sur les causes des ravages...
Résultat n°3

1 media
Dole - Bords du Doubs

Cote

7Fi2446
- Contexte : 7Fi
- Dole - Bords du Doubs
Résultat n°4
Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance menées entre la préfecture, la sous-préfecture de Dole, la fédération de pêche et les entreprises

Date

1964-1965

Cote

1149W43
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Affaires signalées traitées par le sous-préfet
- Problèmes environnementaux
- Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°5

1 media
Vue générale de l'Isle-sur-le-Doubs.

Cote

69Fi/24
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Vue générale de l'Isle-sur-le-Doubs.
Résultat n°6
Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)

Date

1978-2009

Cote

2286W32
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Natura 2000
- Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)-...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°7
Vallée du Doubs.

Date de publication

1928

Auteur

BEUCLER André[auteur]

Cote

8oF1517
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Vallée du Doubs.
Résultat n°8

1 media
Vue générale de Morteau avec église et gare.

Cote

69Fi/33
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Vue générale de Morteau avec église et gare.
Résultat n°9

1 media
Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

Cote

69Fi/1302
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1301 à 1400.
- Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du...
Résultat n°10

1 media
Transport après découpe d'un pain de glace près de Morteau, jusqu'aux caves voûtées de la brasserie Chopard.

Cote

69Fi/50
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Transport après découpe d'un pain de glace près de...
Résultat n°11

1 media
Vue générale de Morteau avec église et gare.

Cote

69Fi/1786
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1701 à 1800.
- Vue générale de Morteau avec église et gare.
Résultat n°12

1 media
Rivière Le Doubs près du parc Micaud de Besançon.

Cote

69Fi/12
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Rivière Le Doubs près du parc Micaud de Besançon.
Résultat n°13
Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Pollution de l'environnement
- Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°14
Les travaux d'aménagement du Doubs et de la Loue aux abords du confluent. [Extrait du recueil des actes administratifs du département du Jura].

Date de publication

1968

Auteur

Préfecture du Jura[ouvrage collectif]

Cote

Br628/1
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Les travaux d'aménagement du Doubs et de la Loue aux...
Résultat n°15
La basse vallée du Doubs. Un espace à préserver.

Date de publication

non daté

Auteur

HEIDMANN François

Cote

Br4956
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- La basse vallée du Doubs. Un espace à préserver.
Résultat n°16

1 media
Vue générale de Morteau avec église, pont et cours d'eau.

Cote

69Fi/32
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Vue générale de Morteau avec église, pont et cours...
Résultat n°17

1 media
Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.

Cote

69Fi/1312
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1301 à 1400.
- Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption...
Résultat n°18

1 media
Pêcheurs en barque et à pieds au niveau du pont de Morteau, près de l'église Notre-Dame-de-l'Assomption.

Cote

69Fi/1904
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1901 à 2000.
- Pêcheurs en barque et à pieds au niveau du pont de...
Résultat n°19
Le Doubs à la Malate

Cote

29Fi2
- Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
- Le Doubs à la Malate
Résultat n°20

1 media
Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

Cote

69Fi/1547
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1501 à 1600.
- Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du...
Résultat n°21

1 media
Vue générale de Morteau.

Cote

69Fi/31
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Vue générale de Morteau.
Résultat n°22
Rivière du Doubs. Grand syndicat de Longwy. Rapport présenté aux intéressés par la Commission syndicale.

Date de publication

1907

Auteur

OZANON[directeur de publication]

Cote

Br2651
- Contexte : brochures
- Br
- Br2501-2750
- Rivière du Doubs. Grand syndicat de Longwy. Rapport...
Résultat n°23
Mémoire sur un projet d'aménagement des eaux du lac de Saint-Point en vue d'améliorer l'alimentation des usines situées sur la rivière du Doubs. Service hydraulique du département du Doubs.

Date de publication

1874

Auteur

GRESSET Em.[co-auteur]

Cote

Br2800
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Mémoire sur un projet d'aménagement des eaux du lac...
Résultat n°24
Projets de régularisation et d'endiguement de la Loue et du Doubs dans le département du Jura.

Date de publication

1844

Auteur

POLONCEAU A.-R.[auteur]

Cote

4oF598/2, Br1520/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Projets de régularisation et d'endiguement de la Loue...
Résultat n°25
Le long du canal entre Saône et Rhin.

Date de publication

2001

Auteur

DROUHARD Myriam[directeur de publication]

Cote

8oF581
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Le long du canal entre Saône et Rhin.
Résultat n°26
De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.

Date de publication

2004

Auteur

CHARNOZ Jean-Claude[auteur]

Cote

4oF490
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.
Résultat n°27
Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement de Dole.- Règlement départemental d'annonces de crues (1961) ; plan de défense contre les inondations de la Loue, du Doubs, de l'Ain et de la Bienne (1965-1967). Nouvelle réglementation, plan ORSEC (1972-1974). Exercice Emnat IX organisé par l'Etat major pour tester les mesures d'évacuation de la zone de défense Est en cas de fortes crues (1974-1975). Règlement départemental d'annonces des crues (1984-1986).

Date

1965-1986

Cote

1149W57
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Protection civile
- Plans d'annonces de crues
- Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°28
La Franche-Comté au fil des rivières.

Date de publication

2020

Auteur

CLADE Jean-Louis

Cote

8oF1832
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- La Franche-Comté au fil des rivières.
Résultat n°29

1 media
Promenade en barque dans les derniers bassins du Doubs, près de l'Hôtel de la chute.

Cote

69Fi/749
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 701 à 800.
- Promenade en barque dans les derniers bassins du Doubs,...
Résultat n°30
Annonces, préventions et réparations des dégâts des crues du Doubs et de la Loue.- Inondation de 1950 ; crue de juin 1953 ; inondation du 09 au 12 décembre 1954 ; crues du Doubs et de la Loue du 13 au 17 janvier 1955 ; crues entre 1955 et 1966 ; crue du 13 décembre 1961 ; crue du 10 janvier 1962 ; inondation d'avril-mai 1962 ; crue du 23 au 27 décembre 1967 ; crues du 21 au 23 septembre 1968 ; inondation du 05 février 1970 ; crues du Doubs et de la Loue du 21 au 24 février 1970 ; glissement de terrain sur la ligne SNCF Dole-Vallorbe du 23 février 1970 ; inondations de novembre 1972 ; crues des rivières les 11 et 12 février 1977. Comité départemental des secours aux sinistrés des inondations et glissements de terrain d'avril-mai 1983 (1983-1986)

Date

1950-1986

Cote

1149W58
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Protection civile
- Plans d'annonces de crues
- Annonces, préventions et réparations des dégâts des...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°31

1 media
Pains de glace récoltés sur le Doubs, près de Morteau.

Cote

69Fi/49
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Pains de glace récoltés sur le Doubs, près de Morteau.
Résultat n°32

1 media
Construction du nouveau pont à Villers-le-Lac.

Cote

69Fi/78
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Construction du nouveau pont à Villers-le-Lac.
Résultat n°33

1 media
Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.

Cote

69Fi/1313
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1301 à 1400.
- Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption...
Résultat n°34

1 media
Usine d'horlogerie au bord du Doubs, secteur de Tarragnoz à Besançon.

Cote

69Fi/9
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Usine d'horlogerie au bord du Doubs, secteur de Tarragnoz...
Résultat n°35

1 media
Vue générale de Morteau avec église et gare.

Cote

69Fi/1440
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1401 à 1500.
- Vue générale de Morteau avec église et gare.
Résultat n°36
Opération sauvetage du Doubs. Comité interministériel d'Action Pour la Nature et l'Environnement.

Date de publication

1974

Cote

Br3226/1
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Opération sauvetage du Doubs. Comité interministériel...
Résultat n°37
Reflets et lumières sur le Doubs. De sa source à la Saône.

Date de publication

1993

Auteur

BESSON André[auteur]

Cote

4oF520
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Reflets et lumières sur le Doubs. De sa source à la...
Résultat n°38

1 media
Rapides du Doubs entre les bassins et le Saut du Doubs.

Date

juin 1894

Cote

69Fi/134
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 101 à 200.
- Rapides du Doubs entre les bassins et le Saut du Doubs.
Résultat n°39
Sauvetage du Doubs, AN 2... Comité interministériel d'Action Pour la Nature et l'Environnement.

Date de publication

1975

Cote

Br3226/2
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Sauvetage du Doubs, AN 2... Comité interministériel...
Résultat n°40

1 media
Récolte de pains de glace sur le Doubs, près de Morteau.

Cote

69Fi/48
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Récolte de pains de glace sur le Doubs, près de Morteau.
Résultat n°41

1 media
Vue générale de Morteau.

Date

Vers le 30 août 1900

Cote

69Fi/35
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Vue générale de Morteau.
Résultat n°42
Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
- Plaintes relatives à l'environnement
- Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°43

1 media
Bâtiments industriels au bord du Doubs près de Besançon.

Cote

69Fi/10
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Bâtiments industriels au bord du Doubs près de Besançon.
Résultat n°44

1 media
Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs, un groupe se promène en barque.

Cote

69Fi/121
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 101 à 200.
- Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du...
Résultat n°45
Pêcheur professionnel : demande de lots sur le Doubs (2004)Baux pour le pêche sur le domaine public fluvial (2000/2005)Location du droit de pêche de l'Etat (1993)Circulaire sur l'exploitation du droit de pêche de l'Etat (1987)Renouvellement des baux de pêche sur le domaine public fluvial (2002)Garde-pêches (1995)Cours d'eau réservés (1981/1989)Navigation sur les voies d'eau (1973/1989)Pêche de récupération "Sauvetage de poissons" (1988/1993)Pêche professionnelle sur le lac de Vouglans (1989)Réserves de pêche nationales (1987/2000)Refus d'agrément pour la Gaule du Bas Jura au titre de la protection de l'environnement (1999)Contentieux TGI Dole : irrégularités dans les élections - La gaule du Bas Jura (1987/1995)

Date

1973-2005

Cote

2286W53
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Pêche
- Pêcheur professionnel : demande de lots sur le Doubs...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°46

1 media
Le Doubs à Mouthe.

Cote

56Fi/295
- Contexte : Fonds photographique Leleux. Partie comprenant les...
- Vues 201 à 300
- Le Doubs à Mouthe.
Résultat n°47
Entre Saône et Loue, la basse vallée du Doubs.

Date de publication

1989

Auteur

ROCHE Jean

Cote

Br4955
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Entre Saône et Loue, la basse vallée du Doubs.
Résultat n°48

1 media
Vue sur Morteau et l'église Notre-Dame-de-l'Assomption depuis la plaine.

Cote

69Fi/1341
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1301 à 1400.
- Vue sur Morteau et l'église Notre-Dame-de-l'Assomption...
Résultat n°49

1 media
Maisons au bord du Doubs près de Besançon.

Cote

69Fi/11
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1 à 100.
- Maisons au bord du Doubs près de Besançon.
Résultat n°50

1 media
Vue générale de Morteau avec église Notre-Dame-de-l'Assomption et gare.

Cote

69Fi/1309
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 1301 à 1400.
- Vue générale de Morteau avec église Notre-Dame-de-l'Assomption...
Résultat n°51
Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations Zone des Etangs de Bresse III (extension du site "Habitats") en date du 28/11/2003- consultations Massif du Risoux (ZPS directive "Oiseaux") le 28/11/2003- calendrier prévisionnel des consultations de sites (lettre au MEDD 21/12/2004)- consultations du ministère des armées (08/11/2005) pour les sites Bresse jurassienne nord, basse-vallée du Doubs, forêt de la Serre, Grandvaux, Reculées de la Haute-Seille, forêt de Chaux et côtes de la BienneTransmissions au ministèreTransmission de 3 sites au MEDD le 17/06/2004 (Massif du Risoux ZPS, Forêt du Massacre ZPS et zone des Etangs de Bresse 3 (extension habitats)Transmission de sites au MEDD le 20/12/2005- directive Habitats : Massif de la Serre, Grandvaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne Nord- directive Oiseaux : Basse-Vallée du Doubs, Reculées de la Haute-Seille, Forêt de Chaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne NordTransmission de sites au MEDD le 13/02/2006- Habitats + oiseaux : Vallée de la Loue, Vallée du Lison- Oiseaux : idemTransmission de site au MEDD le 01/03/2006- Habitats : Petite Montagne du Jura- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (en partie - avis défavorable de certains maires)Transmission de site au MEDD le 25/04/2006- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (totalité sur ordre du Ministère)Transmission de site au MEDD le 11/03/2008- Habitats et Oiseaux : extension site Vallée et Côtes de la BienneMises en demeure à l'encontre de la France pour insuffisance de propositions de sites : directive Oiseaux le 30/03/2004 - Directive Habitats le 07/07/2004Etat d'avancement du réseau Natura 2000- cartographies des sites "Habitats" et "Oiseaux" entre 2001 et mai 2008- tableaux de bord au 04/06/2003 et 10/07/2007 + notes internes- état d'avancement des documents d'objectifs au 31/12/2007- état d'avancement de la contractualisation au 21/12/2006- zonages environnementaux en septembre 2007

Date

2003-2007

Cote

2286W39
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Natura 2000
- Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Résultats de la recherche

La rivière du Doubs. Quatre hommes dans une barque sur la rivière du Doubs à son confluent Le Dessoubre. Maîche-Ornans, Ch; Simon.

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Considérations générales sur les causes des ravages produits par les rivières à pentes rapides, et par les torrents, particulièrement sur les rivières de la Loue et du Doubs, et sur les meilleurs moyens à employer pour y remédier.

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Dole - Bords du Doubs

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Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance menées entre la préfecture, la sous-préfecture de Dole, la fédération de pêche et les entreprises

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Producteur :

Vue générale de l'Isle-sur-le-Doubs.

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Producteur :

Vallée du Doubs.

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Vue générale de Morteau avec église et gare.

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Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

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Transport après découpe d'un pain de glace près de Morteau, jusqu'aux caves voûtées de la brasserie Chopard.

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Vue générale de Morteau avec église et gare.

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Rivière Le Doubs près du parc Micaud de Besançon.

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Producteur :

Les travaux d'aménagement du Doubs et de la Loue aux abords du confluent. [Extrait du recueil des actes administratifs du département du Jura].

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La basse vallée du Doubs. Un espace à préserver.

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Vue générale de Morteau avec église, pont et cours d'eau.

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Vue générale de Morteau avec l'église Notre-Dame-de-l'Assomption au premier plan.

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Pêcheurs en barque et à pieds au niveau du pont de Morteau, près de l'église Notre-Dame-de-l'Assomption.

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Le Doubs à la Malate

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Hôtel de la chute et maisons aux derniers bassins du Doubs.

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Vue générale de Morteau.

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Rivière du Doubs. Grand syndicat de Longwy. Rapport présenté aux intéressés par la Commission syndicale.

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Mémoire sur un projet d'aménagement des eaux du lac de Saint-Point en vue d'améliorer l'alimentation des usines situées sur la rivière du Doubs. Service hydraulique du département du Doubs.

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Projets de régularisation et d'endiguement de la Loue et du Doubs dans le département du Jura.

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Le long du canal entre Saône et Rhin.

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De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.

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Producteur :

La Franche-Comté au fil des rivières.