Dole, canton - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)	Cote 2286W80	Date 1972-1986	Lieu Dole, canton, Champagnole, canton, Saint-Claude, canton, Orgelet, canton, Chavéria, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
Résultat n°2		cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003	Cote 2408W18	Date 1949-2003	Lieu Dampierre, canton, Dole, canton, Gendrey, canton	Type de document -
		Contexte : Direction départementale des renseignements généraux Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)... cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est,...
Résultat n°3		Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DOLE	Cote 376W59	Date 1947	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
Résultat n°4		Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE	Cote 376W438	Date 1959	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
Résultat n°5		Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948	Cote 376W457	Date 1948	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
Résultat n°6		Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DOLE	Cote 376W138	Date 1953	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
Résultat n°7		Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dole avant la séparation des deux cantons	Cote 1149W28	Date 1960-1970	Lieu Dole, canton, Dole, arrondissement	Type de document -
		Contexte : Sous-préfecture de Dole Réunions cantonales et visites communales Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
Résultat n°8		Dénombrement de la population comtoise en 1657. Bailliages de Dole et de Poligny. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice Gresset.	Cote 4oF287	Date-	Lieu Dole, canton, Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF251-500 Dénombrement de la population comtoise en 1657. Bailliages...
Résultat n°9		Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole	Cote 376W1	Date 1947-1953	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Résultat n°10		Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de DOLE	Cote 376W205	Date 1962	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°11		Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE	Cote 376W171	Date 1965	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
Résultat n°12		Interventions dans les cantons de Dole.	Cote 2268W83	Date 1990-2000	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES Connaissance du département - dossiers d'information... Interventions dans les cantons de Dole.
Résultat n°13		Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960	Cote 376W398	Date 1960	Lieu Saint-Claude, commune, Dole, canton, Morez, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs...
Résultat n°14		Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE	Cote 376W508	Date 1959	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
Résultat n°15	1 media	Correspondance politique.	Cote 110J961	Date 1861-1874	Lieu Jura, département, Dole, canton, Calvados, département, Deschaux (Le), commune, Chaussin, canton	Type de document -
		Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières Archives de la famille Monnier et alliés. Papiers et correspondance personnels. Quatrième génération. Edmond Monnier. Activités politiques. Correspondance politique.
Résultat n°16		Justice de paix du canton de Dole pendant la période révolutionnaire	Cote 11L22p	Date 1790-1800	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Justice de paix du canton de Dole pendant la période...
Résultat n°17		Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de DOLE	Cote 376W237	Date 1962	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°18		Les mardelles de la région de Dole. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura, année 1917].	Cote Br949	Date-	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br751-1000 Les mardelles de la région de Dole. [Extrait des mémoires...
Résultat n°19		Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).	Cote 1112W119	Date 1977-1981	Lieu Dole, commune, Dole, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Lupicin, commune	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
Résultat n°20		Dole (Crissey à Villette)	Cote 3P150	Date-	Lieu Dole, canton	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Opérations cadastrales 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres Dole (Crissey à Villette)

Résultats de la recherche

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DOLE

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dole avant la séparation des deux cantons

Dénombrement de la population comtoise en 1657. Bailliages de Dole et de Poligny. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice Gresset.

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Interventions dans les cantons de Dole.

Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Correspondance politique.

Justice de paix du canton de Dole pendant la période révolutionnaire

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Les mardelles de la région de Dole. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura, année 1917].

Dole (Crissey à Villette)