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Résultat n°1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

Résultat n°2

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Date

1949-2003

Cote

2408W18

Résultat n°3

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DOLE

Date

1947

Cote

376W59

Résultat n°4

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1959

Cote

376W438

Résultat n°5

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948

Date

1948

Cote

376W457

Résultat n°6

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1953

Cote

376W138

Résultat n°7

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dole avant la séparation des deux cantons

Date

1960-1970

Cote

1149W28

Résultat n°8

Dénombrement de la population comtoise en 1657. Bailliages de Dole et de Poligny. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice Gresset.

Date

-

Cote

4oF287

Résultat n°9

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole

Date

1947-1953

Cote

376W1

Résultat n°10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1962

Cote

376W205

Résultat n°11

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1965

Cote

376W171

Résultat n°12

Interventions dans les cantons de Dole.

Date

1990-2000

Cote

2268W83

Résultat n°13

Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960

Date

1960

Cote

376W398

Résultat n°14

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1959

Cote

376W508

Résultat n°15
Correspondance politique.

1 media

Correspondance politique.

Date

1861-1874

Cote

110J961

Résultat n°16

Justice de paix du canton de Dole pendant la période révolutionnaire

Date

1790-1800

Cote

11L22p

Résultat n°17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1962

Cote

376W237

Résultat n°18

Les mardelles de la région de Dole. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura, année 1917].

Date

-

Cote

Br949

Résultat n°19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).

Date

1977-1981

Cote

1112W119

Résultat n°20

Dole (Crissey à Villette)

Date

-

Cote

3P150