453 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

    Date

    1800-1813

    Cote

    1Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
  2. Résultat n°2

    Les tumulus de la région de Dole. [Extrait du Bulletin de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon].

    Date de publication

    1926

    Auteur

    FEUVRIER Julien[auteur]

    Cote

    Br942

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • Les tumulus de la région de Dole. [Extrait du Bulletin...
  3. Résultat n°3

    Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

    Date

    1829-1832

    Cote

    1Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
  4. Résultat n°4

    Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation, collectivités locales et cabinet du sous-préfet3ème trimestre 1965

    Date

    1965

    Cote

    1149W2

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Généralité
    • Chronos de courrier de la sous-préfecture
    • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

    Date

    1832-1834

    Cote

    1Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
  6. Résultat n°6
    Album dolois (1870-1871)

    203 medias

    Album dolois (1870-1871)

    Date

    1870-1871

    Cote

    Pr5/9

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur de Dole
    • Album dolois
    • Album dolois (1870-1871)
  7. Résultat n°7

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Communes de l’arrondissement de Dole.

    Cote

    109J29

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  8. Résultat n°8

    Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    1Z60

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
  9. Résultat n°9

    Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).

    Date

    1931-1938

    Cote

    1Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Etablissements pénitentiaires
    • Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
  10. Résultat n°10

    Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement de Dole : rapports des renseignements généraux, tracts, affiches (Agence Républicaine d'Information (1977) ; Association doloise des Autogestionnaires (1977-1979 ; Association France-URSS, comité local dolois (1980) ; Cellule Lénine de la ZUP des Mesnils-Pasteur à Dole (1970-1984)Centre Jurassien d'Enregistrement des Citoyens du Monde (1968-1976)Club duo (1976)Convention Régionale Européenne (1979)Fédération de la Gauche Démocrate et socialiste (1975-1985)Front Rouge (1973-1974)Groupe Ecologique Dolois (1977)Jeunesse Ouvrière Chrétienne (1964-1976)Libre pensée franc-maçonne (1962-1973)Mouvement de la Paix (1970-1984)Mouvement Poujadiste (1954-1966)Objecteurs de conscience (1981)Secours rouge (1971)Taupes rouges (1973)Union Jeunes communistes de France, Cercle de Dole (1967-1975)Union des Jeunes pour le Progrès (1968-1976)Union Pacifiste de France (1970-1979)Diverses associations surveillées (1983-1984))

    Date

    1954-1985

    Cote

    1149W78

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  11. Résultat n°11

    Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

    Date

    1801-1838

    Cote

    1Z73

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
  12. Résultat n°12

    Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

    Date

    1812-1819

    Cote

    1Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
  13. Résultat n°13

    Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

    Date

    1959-1984

    Cote

    1149W75

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers des commissaires et officiers de police :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1149W172

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).

    Date

    1914-1920

    Cote

    1Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers...
    • Situation du corps médical.- Identification des médecins...
  16. Résultat n°16
    L'Avenir dolois (1917-1919)

    101 medias

    L'Avenir dolois (1917-1919)

    Date

    1917-1919

    Cote

    Pr13/10

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur de Dole
    • L'Avenir dolois
    • L'Avenir dolois (1917-1919)
  17. Résultat n°17

    Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Date

    1980

    Cote

    1149W87

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports de police
    • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  18. Résultat n°18

    Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

    Date

    1814-1817

    Cote

    1Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.
  19. Résultat n°19

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

    Date

    1985-1989

    Cote

    1149W72

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  20. Résultat n°20

    Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    1149W106

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Contigent.
    • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  21. Résultat n°21

    L'Etincelle

    Date

    1945-1947

    Cote

    Pr23

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur de Dole
    • L'Etincelle
  22. Résultat n°22

    Le P'tit journal dolois

    Date

    1998-1999

    Cote

    Pr25

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur de Dole
    • Le P'tit journal dolois
  23. Résultat n°23

    Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

    Date

    1830-1841

    Cote

    1Z76

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Réglementation et police administrative
    • Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.
  24. Résultat n°24

    Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.

    Date

    1924-1939

    Cote

    1Z72

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers...
  25. Résultat n°25

    Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1960-1966

    Cote

    1149W65

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  26. Résultat n°26

    Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

    Cote

    1Z54

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.
  27. Résultat n°27

    Etats des salaires des directeurs.

    Date

    1942

    Cote

    1149W142

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Etats des salaires des directeurs.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  28. Résultat n°28

    Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats professionnelsInstructions sur le déroulement d'une grève et des manifestations (1963)Dossiers de renseignements sur les mouvements de grèves et sur le déroulement des manifestations (1947-1983)

    Date

    1947-1983

    Cote

    1149W97

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  29. Résultat n°29

    Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés du préfet sur les pétitions relatives aux affaires militaires et aux domaines nationaux : registre.

    Date

    1800-1803

    Cote

    1Z32

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enregistrement des avis du sous-préfet et des arrêtés...
  30. Résultat n°30

    1834-1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    1Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Répertoires par ordre alphabétique des communes (1834-1944).
    • 1834-1836.
  31. Résultat n°31
    L'Avenir du Jura (1905)

    212 medias

    L'Avenir du Jura (1905)

    Date

    1905

    Cote

    Pr9/6

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur de Dole
    • L'Avenir du Jura
    • L'Avenir du Jura (1905)
  32. Résultat n°32
    Le Publicateur du Jura (1856-1859)

    204 medias

    Le Publicateur du Jura (1856-1859)

    Date

    1856-1859

    Cote

    Pr8/2

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur de Dole
    • Le Publicateur de Dole et du Jura
    • Le Publicateur du Jura (1856-1859)
  33. Résultat n°33

    Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des collectivités localesannée 1990

    Date

    1990

    Cote

    1149W6

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Généralité
    • Chronos de courrier de la sous-préfecture
    • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  34. Résultat n°34

    Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

    Date

    1963-1988

    Cote

    1149W80

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  35. Résultat n°35
    La République du Jura (1881-1890)

    394 medias

    La République du Jura (1881-1890)

    Date

    1881-1890

    Cote

    Pr10/1

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur de Dole
    • La République du Jura
    • La République du Jura (1881-1890)
  36. Résultat n°36
    L'Action jurassienne (1910)

    327 medias

    L'Action jurassienne (1910)

    Date

    1910

    Cote

    Pr14/4

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur de Dole
    • L'Action jurassienne
    • L'Action jurassienne (1910)
  37. Résultat n°37
    L'Avenir dolois (1907)

    258 medias

    L'Avenir dolois (1907)

    Date

    1907

    Cote

    Pr13/1

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Secteur de Dole
    • L'Avenir dolois
    • L'Avenir dolois (1907)
  38. Résultat n°38

    Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale des sapeurs pompiers du Jura (1963-1980) ; intervention particulière sur un incendie dans les installations de carburants à Roche-lez-Beaupré (Doubs) (1974)

    Date

    1963-1980

    Cote

    1149W49

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Problèmes environnementaux
    • Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  39. Résultat n°39

    Du 1er floréal an 8 au 7 septembre 1807.

    Date

    1800-1807

    Cote

    1Z74

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Réglementation et police administrative
    • Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Du 1er floréal an 8 au 7 septembre 1807.
  40. Résultat n°40

    Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet SEVELLEC (1960-1963)Sous-Préfet VILLETTE (1965-1974)Sous-Préfet KARLIN (1975)Sous-Préfet GARDAVAUD (1976-1978)Sous-préfet GROSSARD (1978-1981)

    Date

    1960-1981

    Cote

    1149W22

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Correspondance personnelle des sous-préfets
    • Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole