Direction Départementale de l'Equipement

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Direction départementale de l'Equipement du Jura - Rapport d'activité	Cote Per1660	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Périodiques Per1601-1700 Direction départementale de l'Equipement du Jura -...
Résultat n°2	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique.Administrations et organismes départementaux (1972-1980) : - Jeune Chambre Economique : coupures de presse, correspondance. - Maison pour Tous : coupures de presse. - Direction départementale de l'Equipement : coupures de presse. - Comité de développement cantonal : coupures de presse, statuts. - Maison de la Franche-Comté sur l'A 36 : coupures de presse, réunions, statuts. - Chambre des Métiers : coupures de presse, études enquêtes. - Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif (SIDEC) : coupures de presse.	Cote 1112W87	Date 1972-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
Résultat n°3	Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP (suite)- mise à disposition de la DDE pour une mission d'assistance technique- audiences CAPEB, FBTP, SAS BIPE, SYDOM- notes sur les déchets- sites potentiels : propositions des communes	Cote 2286W96	Date 1999-2003	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Elaboration du plan départemental de gestion des déchets...
Résultat n°4	Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique des constructions de chalets bois dans le Jura + interventions des constructeurs (1993/2003)- réunions des 14/09/1993 et 22/06/1994 en Préfecture- pôle de compétence "Hébergement touristique" : lettre au DDE (16/10/1993)- réunions du groupe de travail "Bois" à la DDE (1995/1997)- bilan du pôle de compétence "Filière Bois" (01/09/1997)- réunion du 24/10/1997 en préfecture- le bois dans les bâtiments agricoles type "Tunnels" : réunions du 23/10/1996 à la Chambre d'agriculture et des 21/11/1996 et 10/03/1997 au CAUE- réunions au CG (mai à novembre 2000)- compte-rendu du colloque "valoraisation du bois d'altitude" du 05/07/1997 à Bois d'Amont- document-projet "Canevas des nouvelles orientations régionales forestières de Franche-Comté" soumis à l'approbation de la commission régionale de la forêt et des produits forestiers le 22/12/1997- Projet de création d'une plate-forme de broyage de déchets-bois à Lons-le-Saunier par l'association EPART (1994/1995)	Cote 2286W65	Date 1993-2003	Lieu Bois-d'Amont, commune, Lons-le-Saunier, commune	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... DEVELOPPEMENT DURABLE Bois dans la construction Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique...
Résultat n°5	Etude d'accès au plateau du Haut-Jura à proximité de Poligny. Consultation juin 2006.	Cote Br4922	Date-	Lieu Haut-Jura, unité géographique, Poligny, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Chaussenans, commune, Pupillin, commune, Barretaine, commune, Champvaux, commune, Miéry, commune, Plasne, commune, Frontenay, commune, Passenans, commune, Saint-Lothain, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Etude d'accès au plateau du Haut-Jura à proximité de...

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Direction départementale de l'Equipement du Jura - Rapport d'activité

Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP (suite)- mise à disposition de la DDE pour une mission d'assistance technique- audiences CAPEB, FBTP, SAS BIPE, SYDOM- notes sur les déchets- sites potentiels : propositions des communes

Etude d'accès au plateau du Haut-Jura à proximité de Poligny. Consultation juin 2006.