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Résultat n°1

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

Date

1946

Cote

376W32

Résultat n°2

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Date

1949-2003

Cote

2408W18

Résultat n°3

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

Date

1947

Cote

376W58

Résultat n°4
Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

1 media

Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

Date

1809

Cote

3Pplan865

Résultat n°5

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

Date

-

Cote

8oF64/2

Résultat n°6

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1951

Cote

376W539

Résultat n°7

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1953

Cote

376W137

Résultat n°8

Demandes d'indemnisations, canton de Dampierre (1941-1943).

Date

1941-1943

Cote

72W87

Résultat n°9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1962

Cote

376W236

Résultat n°10

Tables des cartes et feuille de présentation

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6655/1

Résultat n°11

Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198

Résultat n°12

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1959

Cote

376W437

Résultat n°13

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1952

Cote

376W366

Résultat n°14

Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal

Date

1991

Cote

Per1151

Résultat n°15

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dampierre

Date

1960-1980

Cote

1149W27

Résultat n°16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1962

Cote

376W334

Résultat n°17

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1945

Cote

376W105

Résultat n°18

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1965

Cote

376W170

Résultat n°19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W117

Résultat n°20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1962

Cote

376W269