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  1. Résultat n°1

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

    Date de publication

    An IX

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  2. Résultat n°2

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.

    Date de publication

    An X

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  3. Résultat n°3

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIIème supplément pour l'An XII.

    Date de publication

    An XI

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  4. Résultat n°4

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois, les arrêtés et les discours prononcés par les orateurs du gouvernement, du Tribunat et du corps législatif sur les contributions directes. IVème supplément pour l'An XIII.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois,...
  5. Résultat n°5

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. Ier supplément.

    Date de publication

    An IX

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  6. Résultat n°6

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois, les arrêtés et les discours prononcés par les orateurs du gouvernement, du Tribunat et du corps législatif sur les contributions directes. Vème supplément pour l'An XIV.

    Date de publication

    An XIII

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/6

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois,...
  7. Résultat n°7

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les décrets et les instructions ministérielles sur les contributions directes.

    Date de publication

    1811

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3539

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...