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1

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.
Cote
8oG3538/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
2

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.
Cote
8oG3538/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
3

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIIème supplément pour l'An XII.
Cote
8oG3538/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
4

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois, les arrêtés et les discours prononcés par les orateurs du gouvernement, du Tribunat et du corps législatif sur les contributions directes. IVème supplément pour l'An XIII.
Cote
8oG3538/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois,...
5

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. Ier supplément.
Cote
8oG3538/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
6

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois, les arrêtés et les discours prononcés par les orateurs du gouvernement, du Tribunat et du corps législatif sur les contributions directes. Vème supplément pour l'An XIV.
Cote
8oG3538/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois,...
7

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les décrets et les instructions ministérielles sur les contributions directes.
Cote
8oG3539
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...