• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabétique avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des papes, ordonnances, édits et déclarations de nos Rois, arrêts et règlemens intervenus sur cette matière dans les différens Tribunaux du Royaume, jusqu'à présent.
Cote
Fo7
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • Fo
  • Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale,...
Résultat n°2

Recueil de plusieurs arrêts notables de tous les parlemens et cours souveraines de France. Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris. Tome second.
Cote
Fo8
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • Fo
  • Recueil de plusieurs arrêts notables de tous les parlemens...