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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Armes. Dépôt départemental d'armes: organisation et liquidation, 1942-1946; livraisons à la Commission d'armistice et aux autorités allemandes, 1943-1944.

    Date

    1942-1946

    Cote

    304W282

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Armes. Dépôt départemental d'armes: organisation et...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Armes. Dépôt obligatoire des armes et des munitions: réglementation et instructions.

    Date

    1942-1945

    Cote

    304W281

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Armes. Dépôt obligatoire des armes et des munitions:...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Armes. Dépôt départemental d'armes: personnel, 1943-1945.

    Date

    1943-1945

    Cote

    304W283

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Armes. Dépôt départemental d'armes: personnel, 1943-1945.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Armes. Dépôt obligatoire des armes: listes des armes déposées.

    Date

    1941-1943

    Cote

    304W284

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Armes. Dépôt obligatoire des armes: listes des armes...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Armles. Dépôt obligatoire des armes: dérogations.

    Date

    1942-1944

    Cote

    304W285

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Armles. Dépôt obligatoire des armes: dérogations.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Découverte de munitions d'armes de guerre à Champvans : dossier d'enquête

    Date

    1957

    Cote

    1149W112

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Prises d'armes et entraînements militaires
    • Découverte de munitions d'armes de guerre à Champvans...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole