DETENTION D'ARMES - Recherche

1
Armes. Dépôt départemental d'armes: organisation et liquidation, 1942-1946; livraisons à la Commission d'armistice et aux autorités allemandes, 1943-1944.

Date

1942-1946

Cote

304W282
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Armes. Dépôt départemental d'armes: organisation et...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
2
Armes. Dépôt obligatoire des armes et des munitions: réglementation et instructions.

Date

1942-1945

Cote

304W281
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Armes. Dépôt obligatoire des armes et des munitions:...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
3
Armes. Dépôt départemental d'armes: personnel, 1943-1945.

Date

1943-1945

Cote

304W283
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Armes. Dépôt départemental d'armes: personnel, 1943-1945.
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
4
Armes. Dépôt obligatoire des armes: listes des armes déposées.

Date

1941-1943

Cote

304W284
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Armes. Dépôt obligatoire des armes: listes des armes...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
5
Armles. Dépôt obligatoire des armes: dérogations.

Date

1942-1944

Cote

304W285
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Armles. Dépôt obligatoire des armes: dérogations.
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
6
Découverte de munitions d'armes de guerre à Champvans : dossier d'enquête

Date

1957

Cote

1149W112
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Affaires militaires
- Prises d'armes et entraînements militaires
- Découverte de munitions d'armes de guerre à Champvans...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

Résultats de la recherche

Armes. Dépôt départemental d'armes: organisation et liquidation, 1942-1946; livraisons à la Commission d'armistice et aux autorités allemandes, 1943-1944.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Armes. Dépôt obligatoire des armes et des munitions: réglementation et instructions.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Armes. Dépôt départemental d'armes: personnel, 1943-1945.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Armes. Dépôt obligatoire des armes: listes des armes déposées.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Armles. Dépôt obligatoire des armes: dérogations.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Découverte de munitions d'armes de guerre à Champvans : dossier d'enquête

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :