Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le district d'Arnay-le-Duc et la responsabilité personnelle des officiers municipaux. [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. VII - Etudes et documents divers]

    Date de publication

    1922

    Auteur

    DESTRAY Paul[auteur]

    Cote

    8oG1192/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Le district d'Arnay-le-Duc et la responsabilité personnelle...