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  • 1

    L'Echo du Revermont (L')

    Date

    1971-...

    Cote

    Per135

    • Contexte : Périodiques

    • Per101-200
    • L'Echo du Revermont (L')
  • 2
    Table de1778 à 1783

    2 lots 80 medias

    Table de1778 à 1783

    Date

    1778-1783

    Cote

    2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de1778 à 1783
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 4
    Cuisia, section H, Lanezia, feuille 1.géomètre : Grenier et Guyon

    1 media

    Cuisia, section H, Lanezia, feuille 1.géomètre : Grenier et Guyon

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2073

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuisia, section H, Lanezia, feuille 1.géomètre : Grenier...
  • 5
    Cuisia, section D, les Plans, feuille 2.géomètre : Duchesne

    1 media

    Cuisia, section D, les Plans, feuille 2.géomètre : Duchesne

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2065

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuisia, section D, les Plans, feuille 2.géomètre :...
  • 6
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    287 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1769

    Cote

    5E77/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Cuisia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 7
    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
  • 8
    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
  • 9
    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    Date

    1744-1746

    Cote

    2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
  • 10

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P1420

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  • 11

    Cuisia - bulletin municipal

    Date

    1996-2004

    Cote

    Per1071

    • Contexte : Périodiques

    • Per1001-1100
    • Cuisia - bulletin municipal
  • 12
    Table de 1773 à 1777

    2 lots 59 medias

    Table de 1773 à 1777

    Date

    1773-1777

    Cote

    2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de 1773 à 1777
  • 13
    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755
  • 14
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 15
    Table de 1784 à septembre 1790

    2 lots 77 medias

    Table de 1784 à septembre 1790

    Date

    1784-1790

    Cote

    2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de 1784 à septembre 1790
  • 16
    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770
  • 17
    Naissances, décès.

    394 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CUISIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 18
    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753
  • 19
    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749
  • 20
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    293 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1765

    Cote

    3E/287

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CUISIA
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 21
    Cuisia, section E, la Petite Biolée, feuille 1.géomètre : Duchesne

    1 media

    Cuisia, section E, la Petite Biolée, feuille 1.géomètre : Duchesne

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2067

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuisia, section E, la Petite Biolée, feuille 1.géomètre...
  • 22
    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    2 lots 65 medias

    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
  • 23
    Décès.

    189 medias

    Décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/3016

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CUISIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 25
    Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758
  • 26

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 981.

    Date

    1913

    Cote

    3P1421

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 981.
  • 27
    Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740
  • 28
    Cuisia, section D, les Plans, feuille 3.géomètre : Duchesne

    1 media

    Cuisia, section D, les Plans, feuille 3.géomètre : Duchesne

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2066

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuisia, section D, les Plans, feuille 3.géomètre :...
  • 29
    Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2C654, IIC426 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756
  • 30
    Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C668, IIC440 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772
  • 31
    Table de 1778 à 1784

    2 lots 47 medias

    Table de 1778 à 1784

    Date

    1778-1784

    Cote

    2C688, 2Cp184 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1778 à 1784
  • 32
    Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C671, IIC443 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776
  • 33
    Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C657, IIC429 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759
  • 34
    Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

    2 lots 206 medias

    Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

    Date

    1787-1789

    Cote

    2C679, IIC451 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789
  • 35
    Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704
  • 36
    Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C674, IIC446 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780
  • 37
    Cuisia, section B, le Bas de la Route, feuille 1.géomètre : Grenier et Guyon

    1 media

    Cuisia, section B, le Bas de la Route, feuille 1.géomètre : Grenier et Guyon

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2059

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuisia, section B, le Bas de la Route, feuille 1.géomètre...
  • 38
    Cuisia, section A, le Bois Gugniot, feuille 4.géomètre : Guyon

    1 media

    Cuisia, section A, le Bois Gugniot, feuille 4.géomètre : Guyon

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2057

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuisia, section A, le Bois Gugniot, feuille 4.géomètre...
  • 39

    Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques sur la contrée de Cuiseaux, Cousance, Digna, Chevreau, Châtel, Gizia, Cuisia et Le Miroir pendant la période du Moyen Age à la Révolution.

    Date de publication

    1940

    Auteur

    JAILLET F.[auteur]

    Cote

    4oF198

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques...
  • 40
    petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

    2 lots 37 medias

    petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

    Date

    1697-1698

    Cote

    2C681, IIC452 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)
  • 41
    Mariages, publications de mariage.

    303 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/3013

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CUISIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 42

    Matrice foncière, folio 1 à 520.

    Date

    1836

    Cote

    3P1416

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 520.
  • 43
    Table de 1784 à septembre 1790

    2 lots 52 medias

    Table de 1784 à septembre 1790

    Date

    1784-1790

    Cote

    2C689, 2Cp185 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1784 à septembre 1790
  • 44
    Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C644, IIC416 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744
  • 45
    Naissances, décès.

    131 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10664

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CUISIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 46
    Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757

    Date

    1756-1757

    Cote

    2C655, IIC427 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757
  • 47
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 48
    Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722
  • 49
    Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C641, IIC413 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741
  • 50
    Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C675, IIC447 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781
  • 51

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11556

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CUISIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 52
    Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

    Date

    1724-1726

    Cote

    2C629, IIC401 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726
  • 53
    Registre du 12 janvier 1785 au 27 mai 1787

    2 lots 205 medias

    Registre du 12 janvier 1785 au 27 mai 1787

    Date

    1785-1787

    Cote

    2C678, IIC450 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 janvier 1785 au 27 mai 1787
  • 54
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 55
    Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C638, IIC410 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737
  • 56
    Registre du 19 février 1746 au 22 mars 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 février 1746 au 22 mars 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C646, IIC418 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 février 1746 au 22 mars 1747
  • 57
    Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730

    Date

    1729-1730

    Cote

    2C632, IIC404 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730
  • 58
    Etat de sections.

    279 medias

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P1415

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 59
    Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)

    2 lots 219 medias

    Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)

    Date

    1787-1796

    Cote

    2C680, 2Cp176 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)
  • 60

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1714W34

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 34 - CUISIA - GIZIA 1984-1987
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 61
    table des testaments et donations

    2 lots 35 medias

    table des testaments et donations

    Date

    1725-1790

    Cote

    2C691, 2Cp186 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • table des testaments et donations
  • 62
    Tables décennales.

    2 lots 127 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 63
    Registre du 21 novembre 1762 au 15 janvier 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 novembre 1762 au 15 janvier 1764

    Date

    1762-1764

    Cote

    2C661, IIC433 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 novembre 1762 au 15 janvier 1764
  • 64
    Cuisia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    91 medias

    Cuisia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M329

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 3-Canton de Beaufort
    • Cuisia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 65
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 66
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    182 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10666

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CUISIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 67
    Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735

    Date

    1734-1735

    Cote

    2C636, IIC408 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735
  • 68
    Série communale : baptêmes, 1681 à mai 1737 ; mariages, sépultures, 1693 à mai 1737.

    226 medias

    Série communale : baptêmes, 1681 à mai 1737 ; mariages, sépultures, 1693 à mai 1737.

    Date

    1681-1737

    Cote

    5E77/3, 14J94 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CUISIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, 1681 à mai 1737 ; mariages,...
  • 69
    Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

    2 lots 58 medias

    Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

    Date

    1704-1706

    Cote

    2C626, IIC398 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706
  • 70
    Table des1740 à 1755

    2 lots 103 medias

    Table des1740 à 1755

    Date

    1740-1755

    Cote

    2C682, 2Cp177 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table des1740 à 1755
  • 71
    Cuisia, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Grenier

    1 media

    Cuisia, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Grenier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2062

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuisia, section C, le Village, feuille 2.géomètre :...
  • 72
    Matrice des propriétés bâties.

    61 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1418

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 73
    Cuisia (Jura). Vue panoramique du village de Cuisia.

    1 media

    Cuisia (Jura). Vue panoramique du village de Cuisia.

    Date

    vers 1909

    Cote

    7Fi1872

    • Contexte : 7Fi

    • Cuisia (Jura). Vue panoramique du village de Cuisia.
  • 74
    Cuisia, section G, la Combe Grevée, feuille 2.géomètre : Duchesne

    1 media

    Cuisia, section G, la Combe Grevée, feuille 2.géomètre : Duchesne

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2072

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuisia, section G, la Combe Grevée, feuille 2.géomètre...
  • 75
    Registre du 10 janvier 1768 au 13 mars 1769

    2 lots 105 medias

    Registre du 10 janvier 1768 au 13 mars 1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    2C665, IIC437 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 janvier 1768 au 13 mars 1769
  • 76
    Registre du 15 mai 1753 au 30 mai 1754

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 mai 1753 au 30 mai 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C652, IIC424 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 mai 1753 au 30 mai 1754
  • 77
    Registre du 18 décembre 1777 au 13 janvier 1779

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 décembre 1777 au 13 janvier 1779

    Date

    1777-1779

    Cote

    2C673, IIC445 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 décembre 1777 au 13 janvier 1779
  • 78
    Cuisia, section A, le Bois Gugniot, feuille 3.géomètre : Guyon

    1 media

    Cuisia, section A, le Bois Gugniot, feuille 3.géomètre : Guyon

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2056

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cuisia, section A, le Bois Gugniot, feuille 3.géomètre...
  • 79
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    10 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    5E77/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Cuisia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 80
    Registre du 29 mars 1733 au 18 mai 1734

    2 lots 107 medias

    Registre du 29 mars 1733 au 18 mai 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C635, IIC407 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 mars 1733 au 18 mai 1734