Cuisance (La), rivière

1

1 media

Village d'Arbois et pont des Capucins enjambant la Cuisance.

Cote

69Fi/241

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
Vues 201 à 300.
Village d'Arbois et pont des Capucins enjambant la...

2

1 media

Environs d'Arbois (Jura). Source de la Cuisance. C-L-B.

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

7Fi2174

Contexte : 7Fi
Environs d'Arbois (Jura). Source de la Cuisance. C-L-B.

3

1 media

Eglise Saint-Just et pont des capucins enjambant la Cuisance à Arbois.

Cote

69Fi/244

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
Vues 201 à 300.
Eglise Saint-Just et pont des capucins enjambant la...

4

1 media

Arbois. (Jura). Vieux pont sur la Cuisance. Dole (Jura), E. Protet.

Cote

7Fi2003

Contexte : 7Fi
Arbois. (Jura). Vieux pont sur la Cuisance. Dole (Jura),...

5

1 media

Village d'Arbois et chute de la Cuisance.

Cote

69Fi/250

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
Vues 201 à 300.
Village d'Arbois et chute de la Cuisance.

6

1 media

Arbois. (Jura). Barrage sur la Cuisance (sur la colline, chapelle de l'Ermitage). Dole (Jura), E. Protet.

Cote

7Fi2004

Contexte : 7Fi
Arbois. (Jura). Barrage sur la Cuisance (sur la colline,...

7

1 media

Tour Gloriette, Cuisance et ponts à Arbois.

Cote

69Fi/246

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
Vues 201 à 300.
Tour Gloriette, Cuisance et ponts à Arbois.

8

1 media

Village d'Arbois et chute de la Cuisance.

Cote

69Fi/240

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
Vues 201 à 300.
Village d'Arbois et chute de la Cuisance.

9

1 media

Environs d'Arbois. (Jura). Cascade de la Cuisance et les Rochers du Fer à Cheval. Dole (Jura), E. Protet.

Cote

7Fi2005

Contexte : 7Fi
Environs d'Arbois. (Jura). Cascade de la Cuisance et...

10

1 media

Chutes de la Cuisance à Arbois au niveau du Moulin des Terreaux.

Cote

69Fi/238

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
Vues 201 à 300.
Chutes de la Cuisance à Arbois au niveau du Moulin...

11

1 media

Eglise Saint-Just et pont enjambant la Cuisance à Arbois.

Cote

69Fi/243

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
Vues 201 à 300.
Eglise Saint-Just et pont enjambant la Cuisance à Arbois.

12

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
Plaintes relatives à l'environnement
Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

13

Moulins et usines dans la haute vallée de la Cuisance. Du fer au carton.

Date de publication

2000

Auteur

GILLARD Jacques[auteur]

Cote

Br3419

Contexte : brochures
Br
Br3251-3500
Moulins et usines dans la haute vallée de la Cuisance....

14

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Dossiers spécifiques de classement des sites
Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

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Village d'Arbois et pont des Capucins enjambant la Cuisance.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Environs d'Arbois (Jura). Source de la Cuisance. C-L-B.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Eglise Saint-Just et pont des capucins enjambant la Cuisance à Arbois.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Arbois. (Jura). Vieux pont sur la Cuisance. Dole (Jura), E. Protet.

Cote

Contexte : 7Fi

Village d'Arbois et chute de la Cuisance.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Arbois. (Jura). Barrage sur la Cuisance (sur la colline, chapelle de l'Ermitage). Dole (Jura), E. Protet.

Cote

Contexte : 7Fi

Tour Gloriette, Cuisance et ponts à Arbois.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Village d'Arbois et chute de la Cuisance.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Environs d'Arbois. (Jura). Cascade de la Cuisance et les Rochers du Fer à Cheval. Dole (Jura), E. Protet.

Cote

Contexte : 7Fi

Chutes de la Cuisance à Arbois au niveau du Moulin des Terreaux.

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Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Eglise Saint-Just et pont enjambant la Cuisance à Arbois.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Date

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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Moulins et usines dans la haute vallée de la Cuisance. Du fer au carton.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Date

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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :