Baptêmes, mariages, sépultures.
Date
1772-1782
Cote
5E67/9
-
Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cousance
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
272 medias
1772-1782
5E67/9
229 medias
1750-1760
5E67/7
1971-...
Per135
2016
FASSY Marc[auteur]
Br4588
2 lots 80 medias
1778-1783
2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)
2 lots 198 medias
1803-1812
3E/1102
184 medias
1707-1719
5E67/3
1718-1788
Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)
La sous-série dite 1C regroupe actuellement les papiers ressortissant à plusieurs fonds distincts : l'Intendance de Franche-Comté siégeant à Besançon, les subdélégations d'intendance siégeant dans le ressort de l'actuel département du Jura, et, partiellement, la maîtrise particulière des eaux et forêts de Poligny.
Leur regroupement procède de leur cotation en continu au XIXe siècle dans la série C et de la parution de leur inventaire dans un seul et même volume dédié aux série C, D et E en 1870, alors qu'aucun de ces fonds n'était complet et qu'ils différaient de nature les uns avec les autres.
On renvoie le lecteur aux inventaires et présentations consacrées à chaque subdélégation d'Intendance pour en avoir l'historique ; de même le renvoit-on à la sous-série 12B pour avoir les renseignements propres aux maîtrises particulières des Eaux-et-forêts. Nous détaillons ici ce qui relève de l'Intendance de Franche-Comté, ainsi que de ses subdélégations en général.
2 lots 107 medias
1726-1727
2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)
1 media
114 medias
1657-1679
5E67/1
2 lots 106 medias
1765-1766
2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)
2 lots 106 medias
1744-1746
2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)
1 media
1836
3Pplan1908
174 medias
1876-1936
6M328
1 media
1836
3Pplan1902
2 lots 59 medias
1773-1777
2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)
1 media
2 lots 106 medias
1754-1755
2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)
1 media
2013
2653W/16
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
267 medias
1853-1872
3E/2912
2 lots 267 medias
1893-1902
3E/11030
2 lots 77 medias
1784-1790
2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)
2 lots 105 medias
1769-1770
2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)
2 lots 107 medias
1752-1753
2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)
1 media
7Fi2429
342 medias
1873-1892
3E/8183
114 medias
1657-1679
5E67/1
2 lots 107 medias
1748-1749
2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)
146 medias
1836
3P1333
244 medias
1893-1902
3E/9953
2 lots 65 medias
1696-1697
2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)
2014
FASSY Marc
Br4507
289 medias
1893-1902
3E/9952
2 lots 132 medias
1883-1892
3E/1110
229 medias
1863-1872
3E/2919
1 media
2 lots 106 medias
1757-1758
2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)
227 medias
1758-1765
1B56, B314 (Ancienne cote aux AD Jura)
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
2 lots 106 medias
1739-1740
2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)
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