226 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    272 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1772-1782

    Cote

    5E67/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Cousance
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  2. Résultat n°2
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    229 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1760

    Cote

    5E67/7

    • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3

    L'Echo du Revermont (L')

    Date

    1971-...

    Cote

    Per135

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • L'Echo du Revermont (L')
  4. Résultat n°4

    Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.

    Date de publication

    2016

    Auteur

    FASSY Marc[auteur]

    Cote

    Br4588

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.
  5. Résultat n°5
    Table de1778 à 1783

    2 lots 80 medias

    Table de1778 à 1783

    Date

    1778-1783

    Cote

    2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de1778 à 1783
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    184 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1707-1719

    Cote

    5E67/3

    • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

    Date

    1718-1788

    Cote

    Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...
    • Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...

    Producteur :

    La sous-série dite 1C regroupe actuellement les papiers ressortissant à plusieurs fonds distincts : l'Intendance de Franche-Comté siégeant à Besançon, les subdélégations d'intendance siégeant dans le ressort de l'actuel département du Jura, et, partiellement, la maîtrise particulière des eaux et forêts de Poligny.
    Leur regroupement procède de leur cotation en continu au XIXe siècle dans la série C et de la parution de leur inventaire dans un seul et même volume dédié aux série C, D et E en 1870, alors qu'aucun de ces fonds n'était complet et qu'ils différaient de nature les uns avec les autres.

    On renvoie le lecteur aux inventaires et présentations consacrées à chaque subdélégation d'Intendance pour en avoir l'historique ; de même le renvoit-on à la sous-série 12B pour avoir les renseignements propres aux maîtrises particulières des Eaux-et-forêts. Nous détaillons ici ce qui relève de l'Intendance de Franche-Comté, ainsi que de ses subdélégations en général.
     

  9. Résultat n°9
    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
  10. Résultat n°10
    Cousance - Vue générale

    1 media

    Cousance - Vue générale

    Cote

    7Fi2411

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - Vue générale
  11. Résultat n°11
    Baptêmes.

    114 medias

    Baptêmes.

    Date

    1657-1679

    Cote

    5E67/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Cousance
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  12. Résultat n°12
    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
  13. Résultat n°13
    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    Date

    1744-1746

    Cote

    2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
  14. Résultat n°14
    Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

    1 media

    Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1908

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    174 medias

    Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M328

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 3-Canton de Beaufort
    • Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  16. Résultat n°16
    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1902

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
  17. Résultat n°17
    Table de 1773 à 1777

    2 lots 59 medias

    Table de 1773 à 1777

    Date

    1773-1777

    Cote

    2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de 1773 à 1777
  18. Résultat n°18
    Cousance - 1885-L'église

    1 media

    Cousance - 1885-L'église

    Cote

    7Fi2415

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - 1885-L'église
  19. Résultat n°19
    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755
  20. Résultat n°20
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  21. Résultat n°21
    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1902

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
  22. Résultat n°22
    Mariages.

    267 medias

    Mariages.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  23. Résultat n°23
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  24. Résultat n°24
    Table de 1784 à septembre 1790

    2 lots 77 medias

    Table de 1784 à septembre 1790

    Date

    1784-1790

    Cote

    2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de 1784 à septembre 1790
  25. Résultat n°25
    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770
  26. Résultat n°26
    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753
  27. Résultat n°27
    Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont

    1 media

    Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont

    Cote

    7Fi2429

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont
  28. Résultat n°28
    Naissances.

    342 medias

    Naissances.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8183

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  29. Résultat n°29
    Série communale : baptêmes.

    114 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    1657-1679

    Cote

    5E67/1

    • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  30. Résultat n°30
    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749
  31. Résultat n°31

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P1338

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  32. Résultat n°32
    Matrice des propriétés bâties.

    102 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1336

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  33. Résultat n°33
    Etat de sections.

    146 medias

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P1333

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  34. Résultat n°34
    Mariages, publications de mariage.

    244 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9953

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  35. Résultat n°35
    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    2 lots 65 medias

    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
  36. Résultat n°36

    Les Cousançois et la vigne.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    FASSY Marc

    Cote

    Br4507

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Les Cousançois et la vigne.
  37. Résultat n°37
    Naissances, décès.

    289 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39
    Décès.

    229 medias

    Décès.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2919

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  40. Résultat n°40
    Cousance - Le moulin et le glacier

    1 media

    Cousance - Le moulin et le glacier

    Cote

    7Fi2424

    • Contexte : 7Fi
    • Cousance - Le moulin et le glacier