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Résultats de la recherche

1
Baptêmes, mariages, sépultures.

272 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1782

Cote

5E67/9

2
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

229 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1760

Cote

5E67/7

3

L'Echo du Revermont (L')

Date

1971-...

Cote

Per135

4

Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.

Date

-

Cote

Br4588

5
Table de1778 à 1783

2 lots 80 medias

Table de1778 à 1783

Date

1778-1783

Cote

2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)

6
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1707-1719

Cote

5E67/3

8

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Date

1718-1788

Cote

Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

2 lots 107 medias

Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

Date

1726-1727

Cote

2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)

10
Cousance - Vue générale

1 media

Cousance - Vue générale

Date

-

Cote

7Fi2411

11
Baptêmes.

114 medias

Baptêmes.

Date

1657-1679

Cote

5E67/1

12
Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

2 lots 106 medias

Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

Date

1765-1766

Cote

2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)

13
Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

2 lots 106 medias

Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

Date

1744-1746

Cote

2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)

14
Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

1 media

Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

Date

1836

Cote

3Pplan1908

15
Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

174 medias

Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M328

16
Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

Date

1836

Cote

3Pplan1902

17
Table de 1773 à 1777

2 lots 59 medias

Table de 1773 à 1777

Date

1773-1777

Cote

2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)

18
Cousance - 1885-L'église

1 media

Cousance - 1885-L'église

Date

-

Cote

7Fi2415

19
Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

2 lots 106 medias

Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

Date

1754-1755

Cote

2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16